Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONET innov' Le challenge
ONET, SA

Numéro de dépôt :
4220268
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/10/2025
ONET innov\' Le challenge de ONET

Présentation de la marque ONET innov' Le challenge

Déposée le 23 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) ONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ONET innov' Le challenge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONET domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 801 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONET, SA domicilié(e) 36 BD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque ONET innov' Le challenge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220268.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONET innov' Le challenge arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

ONET a également déposé les autres marques suivantes : ONECTRA , Actuelles – Believe in a future with Nuclear , AMEA , PROCEA , ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING – OTND , LA TRIA trier – stocker revaloriser , O'LIEN , ONET , ONET , MODULORAME


ONET, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 059801324


ONET, SA - 36 BD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, au traitement de l'eau, aux sciences, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, la désinfection, la désinsectisation, la dératisation, la lutte antiparasitaire, la lutte antipollution ; produits chimiques destinés à la décontamination industrielle, notamment pour la décontamination nucléaire, chimique, bactériologique ; résines artificielles et synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres de liquides ou pâtes) ; engrais naturels et artificiels pour les terres, compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure des métaux, le nettoyage, la désinfection, la dépollution ; produits chimiques pour opérations de nettoyage, de désinfection, ou décontamination, que ce soit par bain, frottis, arrachement, meulage, sablage ou tout autre moyen ; produits chimiques contre la ternissure du verre, produits chimiques pour opacifier le verre, verre soluble (silicate), produits contre la ternissure des vitres ; produits chimiques (substances et préparations chimiques destinées à désodoriser et à détruire des odeurs), gaz propulseurs pour aérosols ; produits pour l'enlèvement des papiers peints.

Couleurs, peintures, vernis, laques, céruse, diluants, diluants pour laques, agglutinants, liants, liants pour peinture, épaississants pour couleurs, couleurs et teintures pour apprêts, badigeons, blancs de chaux, blancs, bleus (peintures), graisses et huiles contre la rouille, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, enduits, mordants, teintures, colorants et extraits de colorants pour le bois, huiles et produits pour la conservation du bois, carbonyle pour la préservation du bois, bois de teinture, fixatifs, matières tinctoriales, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures d'aluminium et poudres d'aluminium pour la peinture ; peintures bactéricides, peintures antifouling, ignifuges ; produits et bandes protectrices contre la corrosion, glaçures, mastics [résines naturelles], mastics à l'huiles, mastics de vitrier, détrempes, cartouches d'encre pour imprimantes et photocopieurs, produits pour l'enlèvement fer et métaux ferreux, produits pour la protection et contre la ternissure des métaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, meuler, sabler, décontaminer ; détersifs et savons, abrasifs et papiers abrasifs, ammoniaque utilisé comme détergent, matières à astiquer, sels et soude pour blanchir, produits de blanchiment [lessives], de blanchissage, cire pour la blanchisserie, produits pour faire briller, carbures métalliques [abrasifs], cendres volcaniques pour le nettoyage, cire à parquet, à polir, décapants pour cire à parquet, colorants pour la lessive et le blanchissage ; produits pour enlever les couleurs, les teintures, produits pour l'enlèvement de la rouille ; craie pour le nettoyage, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, détachants, encaustiques, essence de térébenthine [produit de dégraissage], produits de parfumerie, parfums ; huiles essentielles, huile de jasmin, de rose et de lavande ; cosmétiques ; savons désodorisants, savons désinfectants, ambre [parfumerie] ; essences de badiane, de bergamote, de menthe ; huiles essentielles de citron, de cèdre ; eaux de senteur, eau de lavande ; encens, extrait de fleurs [parfumerie], serviette imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de nettoyage et pour la parfumerie, produits de lavage, de nettoyage, produits de nettoyage à sec, lessives ; papier de verre, à polir et émeri ; produits pour le nettoyage des papiers peints, toile à polir, pots-pourris odorants, toile verrée, à polir et émeri ; produits pour désodoriser les tissus, les tapis, les moquettes et les appareils ménagers, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou de liquides pulvérisateurs, les produits précités n'étant pas destinés aux articles optiques ; gazes imprégnées.

Huiles et graisses industrielles, huiles pour la conservation de la maçonnerie, huiles pour la peinture, cires d'abeilles, alcools à brûler, lubrifiants, compositions pour lier la poussière ; agglomérants de poussière, compositions combustibles et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, produits pour le dépoussiérage, bougies, mèches (éclairage).

Produits hygiéniques, désinfectants à usage hygiénique, produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air, pour désodoriser l'atmosphère, désinfectants et désodorisants tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou liquides, désodorisants autre qu'à usage personnel ; désinfectants pour WC chimiques, produits et préparations solides, liquides ou gazeuses pour la destruction des mauvaises herbes et animaux nuisibles, fongicides, germicides, produits antimites, produits pour détruire les limaces, mort-aux-rats, tue-mouches, glu contre les mouches, attrape-mouche, mèches soufrées pour la désinfection, sels odorants, produits pour la désinfection, la désinsectisation, la dératisation, la démoustication et la lutte antiparasitaire, désherbants, herbicides, insecticides, insectifuges, encens, répulsifs pour insectes, bois de cidre anti-insectes ; acaricides, produits pour détruire les larves, parasiticides, papier antimite, pesticides, poudre de pyrèthre, produits pour la destruction des végétaux, évacuants, produits pour laver les bestiaux et les animaux.

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; appareils d'accès, notamment sas, portes, portillons, tourniquets, tambours rotatifs, tunnels ; coffres-forts ; corbeilles métalliques ; corbeilles bi-compartimentées métalliques, cassettes de sûreté, récipients d'emballage et de transport en métal, emballages en fer-blanc, conteneurs métalliques, conteneurs flottants métalliques, sacs métalliques, cassettes à argent métalliques, boîtes en métaux communs ; minerais métalliques, charpentes métalliques ; châssis métalliques [construction] ; châssis métalliques de fenêtres, de portes et de serres ; chéneaux métalliques, coffres métalliques, constructions métalliques, couvertures de toits métalliques ; arrêts de fenêtres, cadres de fenêtres, galets de fenêtres et garnitures de fenêtres métalliques ; ferme-portes non électriques, grilles métalliques, huisseries, lambris métalliques, bretelles, sangles élingues pour la manutention de fardeaux métalliques, palettes de manutention métalliques, cabines pour la peinture au pistolet métalliques, portes métalliques, armatures, arrêts, cadres, ferrures, galets, marteaux et panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, sonnettes de portes, verrous de portes, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, serrures métalliques autres qu'électriques, serrures métalliques pour véhicules, chaînes de sûreté, targettes, vasistas métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques, élingues métalliques pour la manutention de fardeaux ; perches télescopiques et déboîtables métalliques, en aluminium, titane, tungstène, carbone avec nettoyage métalliques.

Machines ; à savoir machines pour la construction, le nettoyage ou l'entretien et la surveillance d'immeubles, de locaux, de sols, de murs et façades, de surfaces, de véhicule de toutes sortes, d'aéronefs, de navires, de matériel roulant, de machines, d'installations industrielles, professionnelles ou scientifiques, d'objets divers, de canalisation, d'espaces verts, de voies de communication ; machines et appareils de nettoyage électriques, à savoir shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, dépoussiéreurs électriques, balayeuse automotrices, bandes transporteuses, cireuses à parquet électriques, machines pour polir les sols ; compacteurs pour les détritus, broyeurs (machines), broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, machines à laver, à prépaiement, lessiveuses, pulvérisateurs (machines), machines à ravauder, repasseuses, robots [machines], shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, tapis roulants, machines pour la teinture, machines pour les travaux de terrassement, tondeuses à gazon (machines), machines à laver la vaisselle ; appareils de nettoyage à haute pression, à savoir nettoyeurs haute pression (eau froide, eau chaude, eau chaude triphasé), nettoyeurs haute pression à chauffage électrique, nettoyeurs à vapeur, nettoyeurs par eau pure (osmosée), nettoyeurs à moquette ; installations et centrales de nettoyage par le vide, centrales d'aspiration, centrales vapeur, centrales de dilution, centrales hygiène et rétention, tondeuses autotractées, tondeuses électriques automotrices, taille-haies thermiques, souffleurs thermiques, débroussailleuses thermiques, aspirateurs d'extérieur, aspirateurs, aspirateurs industriels, aspiro-brosseurs et dorsaux, à eau et poussières, aspirateurs à poussières, aspirateurs à poussières à batteries, aspiro-brosseurs multifonctions, aspirateurs à eau, machines à injection et extraction, canons à mousse, pulvérisateurs, pulvérisateurs avec chariot incorporé, pulvérisateurs à pression préalable, monobrosses, monobrosses basse et haute vitesse, lustreuses, lustreuses autonomes à batteries, laveuses de sols, balayeuses industrielles, balayeuses professionnelles, balayeuses automotrices, stations de lavage mobiles, à savoir machines de lavage autonomes à batteries spécialement conçues pour le nettoyage de matériel de transport, machines spécifiquement conçues pour le nettoyage des wagons de trains ; appareils, engins et installations de levage, de manutention ; machines robotisées de nettoyage, de manutention, de surveillance et de sécurité, pour la publicité ; sacs pour aspirateurs, aspirateurs et tuyaux d'aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, installations pour l'aspiration pour le nettoyage, dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines], dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [partie de machines], trémies pour le déchargement mécanique, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, dégazonneuses, groupes électrogènes de secours, appareils de lavage, installations de lavage pour véhicules, machines et pistolets pour la peinture, pompes à air comprimé, ponts roulants ; dispositifs électriques d'ouverture des portes ; distributeurs de carburants ; installations de dépoussiérage à usage industriel ; installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel ; incinérateurs.

Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; instrument à main pour abraser, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides [outils], matraques, tondeuses à gazons [instruments à main], outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, faux, faucilles, fourchettes, fourches, instruments agricoles à main actionnés manuellement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire, appareils électriques de surveillance ; armoires de distribution [électricité] ; émetteurs [télécommunication] ; câbles spéciaux pour le ferroviaire et les aéroports, câbles à base de conducteurs rigides, câbles à base de conducteurs souples, fils de cuivre émaillés, câbles téléphoniques pour installations, réseau aérien et réseau souterrain, câbles pour réseau informatique, câbles assemblés en faisceaux, câbles isolés en polyéthylène, câbles pour circuits de signalisation et de téléphonie des installations fixes, câbles pour télévision, câbles d'énergie destinés à la distribution d'énergie publique et industrielle, conducteurs isolés assemblés en faisceau pour réseaux aériens, câbles gaines pour installations industrielles B.T, conducteurs rigides, conducteurs souples, conducteurs homogènes en aluminium, conducteurs mixtes aluminium-acier, conducteurs homogènes en almelec, conducteurs mixtes almelec/acier, câbles en cuivre dur, câbles et fils électriques et câbles à fibres optiques pour l'électronique et les installations électriques ; câbles Ethernet, câbles pour modems et câbles d'alimentation ; appareils et instruments scientifiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; alarmes électriques et électroniques, robots de surveillance et de sécurité ; appareils électriques de surveillance, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol, détecteurs, instruments d'alarme, dispositifs antiparasites [électricité], avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, détecteurs de fumée, postes et stations d'alarmes centraux ; appareils et installations électriques et électroniques de sécurité et de contrôle d'accès, de vidéo surveillance et caméras ; appareils de contrôle et commande de processus industriels ; stockeurs vidéo numériques pour caméras analogiques IP ou mixtes, répartiteurs multidirectionnels de consignes, sélecteurs tactiles d'images, télésurveillance, boîtiers muraux de sécurité, appareils d'enregistrement du temps et de la présence ; caméras de télévision en circuit fermé ; appareils électriques et électroniques pour l'enregistrement, le traitement, la transmission, le stockage et la production de données ; appareils de contrôle (supervision) et de réception de données ; appareil de transmission électronique de données et documents par le biais de dispositifs électronique dans le domaine de la sécurité, à savoir : sécurité électroniques ; clés électroniques ; télécommandes ; sécurité contrôlant de manière continue le transport protégé de valeurs ; systèmes sécurité permettant de détecter des situations anormales et, le cas échéant, les titres à détruire ou à rendre inutilisables ; pour la protection durant le transport et le stockage de valeurs ; l'enregistrement et la localisation des véhicules transportant des valeurs ; de supervision informatisés antivol ; de supervision de la vidéoprotection, de sélecteur tactile pour diffusion, d'applications de sécurité, d'intrusion et de vidéo ; logiciels pour tous les produits précités ; vêtements spéciaux de protection contre la contamination nucléaire ou autre, y compris bottes, pantoufles, souliers, gants, masques, appareils respiratoires, scaphandres, lunettes de protection, à savoir gants en latex sur support coton/polyester, gants de protection mécanique renforcée, gants de manutention, gants cuir, gants PVC, gants trempés supportés latex, gants étanches à l'eau et à l'air, gants jetables, gant pour travaux en milieu sec et humide, gants pour la protection contre les accidents, gants de plongée, gants en amiante pour la protection contre les accidents, vêtements de protection, à savoir combinaisons avec capuche élastique de protection [vêtements], combinaisons à cagoule de protection [vêtements], combinaisons pour le nettoyage dans des environnements liquides à faibles risques [vêtements], combinaisons en polypropylène [vêtements], combinaisons de plongée, vêtements (pour la protection contre le feu), vêtements spéciaux pour laboratoires, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, chaussures de protection, chaussures de sécurité, bottes de sécurité, chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; vacuomètres ; casques de protection, vêtements de protection contre les accidents ; dispositifs de protection des personnels contre les accidents, les irradiations, le feu, la contamination nucléaire, chimique et l'amiante ; filets de protection contre les accidents ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique, scaphandres, appareils pour scaphandriers, combinaisons et costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, gants de protection contre les rayons X à usage industriel, masques de protection, filtres pour masques respiratoires, masques respiratoires, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, appareils pour l'analyse de l'air, appareils respiratoires pour le filtrage de l'air, respirateurs pour le filtrage de l'air, caissons de décompression ; enceintes de confinement fixes et mobiles pour la décontamination de tout matériel et du personnel ; pointeurs [horloges pointeuses], bandes vidéo, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs, moniteurs [programmes d'ordinateurs], ordinateurs, claviers d'ordinateurs, disquettes souples, périphériques d'ordinateurs, tapis de souris, imprimantes d'ordinateurs, photocopieurs ; logiciels, logiciels pour la gestion de chantiers de construction et la maintenance d'immeubles, de réacteurs, le contrôle et le mesurage de la qualité ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, fibres optiques, lasers à usage non médical, rayons ultraviolets, tachymètres, talkies-walkies, appareils d'intercommunication, appareils de téléappel radio, télécopieurs, téléphones portables, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes, appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], émetteurs de signaux électroniques ; appareils de dosage, judas optiques pour portes, articles de lunetterie, de soleil, de sport ; lunettes multifonctions, lunettes destinées aux travaux avec des poussières et projections, lunettes visiteurs pour milieu à risque, lunettes masques avec sangle ajustable pour environnement de poussières, casques, casques de chantiers, casques et bouchons antibruits, casques à écouteurs, casques de protection ; extincteurs et appareils d'alarme ou de protection contre le vol et l'incendie, appareils de contrôle d'accès, tambours rotatifs automatiques, appareils de détection d'objets, notamment d'armes, appareils de gestion horaire, appareils d'interphonie, appareils de télévision ; publications électroniques téléchargeables, supports de données électroniques, optiques, numériques et informatiques ; logiciels de contrôle d'accès, de détection et d'intrusion.

Appareils de désinfection, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de distribution, d'assainissement et de purification d'eau ou d'air ; installations sanitaires, sèche-cheveux, appareils et installations de séchage, appareils à sèche-mains, distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils et machines pour la désodorisation de l'air et pour la purification de l'air et stérilisateurs ; filtres à air pour la climatisation, installations de filtrage d'air, appareils pour fumigations non à usage médical, brûleurs germicides, lampes germicides pour la purification de l'air, installations pour la purification des eaux d'égouts, installations et machines à rafraîchir ; appareils de désodorisation non à usage personnel, à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de produits assainissants ; incinérateurs.

Véhicules ; engins appareils et installations de transport et de déplacement de personnes, de machines, de matériel, de stockage, de structures et charges diverses ; véhicules pour le transport et la collecte de déchets ; véhicules de balayage, de nettoyage, d'assainissement et de surveillance ; chariots autoguidés ou non assurant des fonctions de nettoyage des sols et de toutes surfaces, de messagerie, de surveillance et de manutention ; chariots pour transporter des récipients et des conteneurs en matières plastiques ou métalliques à usage domestique, bennes, véhicules électriques, tracteurs, fourgonnettes, fourgons, wagons, automobiles, voitures, camions, camionnettes, triporteurs, diables, appareils et installations de transport par câbles, avertisseurs contre le vol de véhicules, antivols pour véhicules, arroseuses ; remorques haute pression compactes (eau chaude, fioul pour intervention rapide), véhicules d'intervention rapide de nettoyage, auto-laveuses, balayeuses, déneigeuses, saleuses, montées ou intégrées sur des véhicules (camions), aspirateurs électriques de voirie, machines de lavage automotrices avec conducteur autoportées spécialement adaptées à l'entretien des véhicules de transport, chariots de ménage, chariots de manutention, chariots élévateurs, chariots de lavage de linge d'hôtels, chariots de lavage doubles seaux, chariots de tri sélectif, chariots multi-usages, chariots de tri sélectifs papier/dib, chariots sanitaire/WC, chariots montés en rame, véhicules électriques conçus pour remplir des fonctions utilitaires diverses dans des environnements variés (collectivités, industrie de propreté, gares ferroviaires), à savoir collecte des ordures, vidange WC, récupération des eaux issues de graffitis, (chariots à bascule), bicyclettes, bennes de camions, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), fourgons [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, balayeuses électriques de voirie, balayeuses de voirie multifonctions, véhicules électriques citadins (transport de personnes), véhicules électriques utilitaires, véhicules électriques utilitaires modulables, véhicules pour les personnes ayant un handicap physique et celles à mobilité réduite.

Boîtes en métaux précieux.

Papier, carton et produits en ces matières, papier et articles en papier, à savoir papier hygiénique, papier à lettre, sacs à ordures, sacs poubelles, sacs à ordure en matières plastiques biofragmentables, sachets et sacs en papier et en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en matières plastiques biofragmentables, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), boîtes en carton ou en papiers, bavoirs et bavettes en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, linge de table en papier, papier filtre, filtres à café, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, ronds de table en papier, porte-chéquiers, presse-papiers ; cartons et articles en carton, à savoir cartonnages, corbeilles à courrier, carton (poubelle), produits pour l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, marques pour livres, serre-livres, éphémérides, calendriers, cahiers, carnets, manuels, almanachs, albums, articles pour reliures, prospectus, brochures, catalogues, affiches et porte-affiches, porte-affiches en papier ou en carton, affiches, enseignes en papier ou en carton, autocollants [articles de papeterie], journaux de bandes dessinées, photographies, clichés, papeteries, matières adhésives, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles], agrafes de bureau, blocs, collecteurs de papier biodégradables en carton recyclé, sous-mains, porte-plumes, crayons, porte-crayons, taille-crayons, porte-mines, stylos, stylos billes, stylographes, supports pour plumes et crayons, tampons encreurs, gommes à effacer, tire-lignes, coupe-papier [articles de bureau], enveloppes étiquettes non en tissus, perforateurs de bureau, décalcomanies, distributeurs de rubans adhésifs, buvards, classeurs [articles de bureau], chemises pour documents, adhésifs pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, objets d'art gravés, globes terrestres, rouleaux de peintres en bâtiment ; bobines d'essuyage papier.

Cartables, porte-cartes en cuir, coffres de voyages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, porte-documents, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage [en cuir], mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, parapluies, fourreaux de parapluies, parasols, sacs de plage ; sacs à mains, à roulettes ou de voyages ; serviettes en cuir, trousses de voyage, valises.

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, dispositifs d'accès, notamment non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, armatures de portes non métalliques, baguettes de bois pour le lambrissage, cabines de bain non métalliques, baraques, portes battantes non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, boiserie, cabines pour la peinture au pistolet non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, châssis de serres non métalliques, chéneaux non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, huisseries non métalliques, lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, lames de parquets, lattes non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, moustiquaires [châssis non métalliques] ; panneaux non métalliques de signalisation ni lumineux, ni mécaniques ; revêtements de parois de construction non métalliques, pavés non métalliques, pavés éclairants, bois de placage, placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches [bois de construction], portails non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, revêtements de construction non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; vasistas non métalliques, volet non métalliques, échafaudages non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; appareils d'accès, notamment non métalliques ; monuments non métalliques.

Corbeilles, conteneurs, bacs, conteneurs flottants ou tout autre récipients non métalliques ou en matières plastiques pour la collecte, le stockage, le transport, le traitement, la transformation de déchets ménagers et industriels principalement des papiers de bureau à des fins de recyclage et de destruction ; corbeilles de propreté, caisses en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres non métalliques ; perches télescopiques non métalliques, angles de perches non métalliques ; manches à balais non métalliques, corbeilles non métalliques, corbeilles bi-compartimentées non métalliques, conteneurs non métalliques ; conteneurs en matières plastiques pour emballage ; présentoirs de vente et conteneurs de vente.

Ustensiles, instruments, matériel et récipients non électriques pour le ménage, à savoir éponges, brosses, éponges de ménage, matériaux et matériel pour la brosserie ; ensembles manche avec pelle auto refermante et balai, balais à franges, balais mécaniques, balais pour application d'émulsion et entretien courant, balais réservoir, balais pro flat, balais 3m, balais trapèzes, balais ciseaux, semelles automatiques à frange, coton, microfibres mixte, semelles articulées avec picots, semelles à poignée avec picots, semelles pliables, semelles aluminium, presses pour le nettoyage, presses à mâchoires pour le nettoyage, presses latérales pour le nettoyage, seaux, récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux, seaux de lavage bi-bac avec vanne de vidange, seaux de lavage ergonomique, seaux spéciaux lavage de vitres, seaux mono-bac avec essoreur, bac et palette de rétention, seaux bi-bac avec essoreur, brosses de lavage, brosses de balayage ; ustensiles pour le ménage, à savoir paille de fer pour le nettoyage, frottoirs, serpillières, peaux de chamois naturelles ou synthétiques ; chiffons de nettoyage, gants de ménage, essuie-meubles, gazes pour balayage, gants à polir, gants de jardinage, tampons abrasifs, rouleaux abrasifs, disques abrasifs pour monobrosses et mini monobrosses, disques de décapage, disques de lavage, disques de spray, disques de lustrage et de polissage, disques d'entretien pour parquet et marbre ; microfibres, recharges microfibres, instruments et matériel de décontamination actionnés manuellement, brosses électriques, tampons métalliques à nettoyer, tampons à récurer métalliques, baquets, bassins, poubelles, poubelles pour le tri sélectif et la collecte de déchets, corbeilles à usage domestique, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, cireuses à parquets non électrique, cireuses pour chaussure non électrique, dépoussiéreuses non électrique, ramasse miettes, pince pour ramassage de déchets, pince plastique pour frange, grattoirs pour le ménage des sols, raclettes de sols pour le ménage, raclettes plastique avec mousse pour le ménage, goupillons pour dépoussiérage, brosses [parties de machines], matériels à vitres pour le ménage, à savoir : mouilleurs, grattoirs, raclette, recharge, barrette lame caoutchouc, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, broyeurs ménager non électrique, boîtes en verre, bonbonnes, cache-pot non en papier, chaudrons, marmites, bassins ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical de produits désodorisants, assainissants ; flacons non en métaux précieux sous forme de diffuseurs à mèche de produits désodorisants, brûle parfum, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; vases en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux ; flacons ; accessoires et produits d'entretien sanitaires, à savoir distributeurs de savons, distributeurs et essuyage de papiers, (distributeurs, papier hygiénique), porte-rouleaux pour papier hygiénique ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes ; corbeilles à usage domestique en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux ; chiffons d'essuyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux.

Vêtements, chaussures, chapellerie, à savoir parkas [vêtements], blousons [vêtements], pantalons [vêtements], blouses, blousons, blousons polaires, tuniques, chemises, pantalons, gilets, bermudas, casquettes, chasubles, polaires, tee-shirts, polos, vêtements thermiques, ensembles de pluie, costumes, cravates, sweat-shirts, coupe-vent, sac de sport, survêtement, maillots, maillots de bain, peignoirs de bains, shorts, chaussettes, bretelles, gants, ceintures [habillement, passe couloir, sabot, combinaisons, antidérapants pour chaussures, bottes de travail, chaussons, uniformes, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, vêtements pour le bain (sandales de bain, souliers de bain), chemisettes, cols, écharpes, fixe-chaussettes, gabardines [vêtements], imperméables, manteaux, plastrons de chemises, pull-overs, sous-vêtements, soutiens-gorge, tabliers [vêtements], vestes, vêtements en papier.

Tapis, tapis antiglissants, tapis-brosses [paillassons], tapis pour automobiles, paillassons, nattes, linoléums,, revêtements plastiques et synthétiques pour les sols, murs et façades, descentes de bain [tapis], papiers peints, revêtements de planchers et de sols, revêtements de sols en vinyle, tapis de propreté, tapis fibres grattants et absorbants, tapis double fibre sur dossier latex, tapis à bouche vinyles, dalles vinyles grattantes grosses salissures.

Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de matériel publicitaire, de documents publicitaires, gestion de fichiers informatiques, location de matériel de bureau et de matériel publicitaire ; location de panneaux d'affichage, location de panneaux indicateurs non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques “ sol glissant ”, pictos de dangerosité pictos d'utilisation de matériels, pictos d'épi, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires ; location de panneaux d'affichage et écrans de communication et d'informations interactifs, sur la voie publique, dans les locaux industriels et commerciaux, dans les bâtiments recevant du public ; affichage sur les véhicules, location de véhicules équipés d'un système d'affichage et de communication, location de panneaux d'affichage fixes ou mobiles, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs automatiques ; aide aux entreprises, conseils, informations ou renseignements techniques, d'affaires ; aides aux entreprises industrielles, commerciales, agricoles, financières, de recherche ou de services dans la conduite, la direction et l'organisation de leurs affaires et plus particulièrement aides aux entreprises, à savoir conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la prospection et études de marchés de décontamination, de démantèlement ou de déclassement des installations, bâtiments, matériel, engins, véhicules, surfaces ou zones contaminées, dans le secteur nucléaire et industriel, de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; réalisation pour leur compte d'études de marché, d'analyses de prix de revient, de coûts de non qualité et de défauts de productivité ou de causes d'insatisfaction de leurs clients ou des usagers ; réalisation d'études estimatives d'entreprises relevant desdits secteurs en vue de leur cession ou leur acquisition ; recherche de marchés, débouchés, prospects pour leur compte dans les secteurs susvisés ; réalisation de travaux statistiques, aides et conseils aux dites entreprises dans la formulation de leurs réponses à des appels d'offres ou adjudications de clients publics ou privés dans les secteurs d'activités précités ; audit et conseil en gestion documentaire et gestion d'archives, aide dans la planification et la coordination de leurs interventions (organisation et direction des affaires), la gestion du temps de travail, le recrutement de leur personnel, la coordination de leurs travaux (organisation des affaires), le pilotage d'entreprises ; aides aux clients desdites entreprises dans la rédaction des appels d'offres, l'établissement et la définition de leurs besoins, la rédaction des cahiers des charges dans les secteurs d'activités sus mentionnés ; réalisation d'audit d'organisation des affaires, réalisation d'audit en matière de gestion du personnel, aide comptable dans la gestion et la réalisation de leurs projets d'affaires au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le secteur du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; conseils techniques pour l'approvisionnement et l'achat de matières premières et services pour les entreprises du secteur du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; recueil de données dans un fichier central ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, dactylographiques, comptables, reproduction de documents, aide à la réalisation de tâches administratives à domicile, aide à la gestion du temps de travail, préparation de feuilles de paye, établissement de déclarations fiscales ; services de secrétariat, sondage d'opinion, reproduction de documents, bureaux de placement ; mise à disposition de personnel intérimaire, placement de personnel intérimaire, consultation pour les questions de personnel, sélection du personnel par procédé psychotechniques, mise à disposition provisoire de toute entreprise publique ou privée de personnel de toutes qualifications ; consultation dans le domaine de la gestion du personnel ; services de sélection et de recrutement, services de recrutement et de placement de cadres, aide au recrutement du personnel de maison services de médiation de carrières et de gestion de carrières ; services de consultation en matière de direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; conseils, informations ou renseignements, d'affaires ; information en ligne ou par la diffusion de documentations imprimées dans les domaines de la médiation de carrières, de la gestion de carrières et de la direction des affaires commerciales ; services de sous-traitance administrative spécialisés dans les domaines des technologies de l'information, de l'ingénierie, des finances ; fourniture d'informations statistiques ; conduite d'études ; sélection du personnel par procédés psychotechniques, à savoir organisation de tests de recrutement du personnel et de tests du comportement ; consultations pour les questions de personnel, à savoir conduite d'évaluations de connaissances d'individus dans les domaines des travaux de bureau, du secrétariat, du traitement de texte, de la saisie de données, des systèmes de gestion de l'information et dans les secteurs industriels et techniques ; services de vente au détail de fauteuils roulants, de déambulateurs utilisables, dans le cadre des activités susmentionnées ; conseils commerciaux pour l'approvisionnement et l'achat de produits ; services de vente au détail de tout matériel et appareils de gardiennage, de sécurité, de protection des personnes et des biens meubles ou immeubles, de services d'ordre, d'agences de surveillance nocturne, de surveillance et d'inspection technique ; services de prise de commandes, de traitement de commandes et de gestion administrative des stocks ; études de marchés de décontamination, de démantèlement ou de déclassement des installations, bâtiments, matériel, engins, véhicules, surfaces ou zones contaminées dans le secteur nucléaire et industriel ; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques et de fournitures médicales, services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons, services de vente au détail ou en gros de fruits et légumes, services de vente au détail ou en gros de confiseries, pains et brioches, services de conciergerie, à savoir : services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services, services de marketing événementiel ; gestion des stocks, services de gestion de chaine d'approvisionnement de production, de fabrication, de distribution, de livraison ; services administratifs ; conseils techniques en matière prise de commandes, de traitement de commandes et de gestion administrative des stocks ; études de marchés de décontamination, de démantèlement ou de déclassement des installations, bâtiments, matériel, engins, véhicules, surfaces ou zones contaminées dans le secteur nucléaire et industriel ; services de conciergerie pour le compte de tiers consistant à des services d'organisation et de réservation pour les personnes de manière à satisfaire les besoins des d'employés ; services d'organisation et de réservations pour les personnes et à leur demande (prise de rendez-vous) pour les services précités, à savoir services administratifs pour la prise de rendez-vous.

Assurances, consultation et information en matières d'assurances, courtage en assurances, assurances contre les accidents, agences immobilières, établissement de baux, gérance de biens immobiliers, ventes, achats et location de fonds de commerces et d'immeubles, expertises immobilières, gérances de biens immobiliers, d'immeubles, agences de logement, location d'appartements, de bureaux, courtage en biens immobiliers, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers, agence de recouvrement de créances, agence de crédit, analyse financière, affaires financières, investissement de capitaux, cautions, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, prêts, crédits, placement de fonds, transactions financières, services rendus dans les affaires financières et monétaires, estimations fiscales, expertises fiscales ; gérance de fortunes ; consultations professionnelles d'indemnisation de personnes.

Fourniture de services de proximité aux particuliers, associations, administrations et aux entreprises, à savoir travaux de bricolage et de blanchisserie ; aide ménagère ; entretien, nettoyage, à savoir lavage, nettoyage de bâtiments [ménage], de mobilier, de vaisselle, entretien de la maison et travaux ménagers, balayage, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rangement, rénovation, teinturerie ; pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge ; nettoyage à sec ; entretien, nettoyage et réparation de cuirs, de fourrures ; réparation et entretien de locaux ; réparation de chaussures, travaux de cordonnerie, entretien et réparation d'horlogerie ; services à domicile pour l'installation, la mise en service, l'assistance et la réparation d'équipements informatiques et multimédias, d'ordinateurs de bureau, ordinateurs portables, périphériques et notamment imprimantes, consoles de jeux, produits numériques, produits réseaux, réseaux informatiques et de communication, téléviseurs et de produits audiovisuels ; réparation de voies ferrées, de routes, rues, places, chemins ; entretien d'oléoducs ; vidanges ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, le traitement et la distribution de l'air, la prise d'air neuf au soufflage et la filtration d'air ; informations en matière de la maintenance, de l'entretien, du lavage et du nettoyage ; travaux publics, travaux de terrassement ; construction et réparation d'immeubles, d'édifices, d'entrepôts ; levage et montage de charpentes, de ponts et passerelles métalliques, de bardages, de couvertures, de silos ; montage d'échafaudages de trémies, de vannes, de barrages, de batardeaux d'ossatures, d'appareils de levage et de chevalement de mine ; location d'outils et de matériel pour la construction, le nettoyage et les travaux publics ; location de bulldozers, location de machine de chantiers, location de machines à nettoyer ; location de matériel de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection et de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, location de machines et de matériel pour l'extraction d'arbres ; travaux de construction, de second oeuvre et de maçonnerie, travaux de cloisonnement, travaux de serrurerie, d'éclairage, de plâtrerie, collage de papiers peints, traitement contre la rouille, travaux de peinture intérieurs et extérieurs, travaux de plomberie, travaux de décontamination, de démantèlement, de déclassement de bâtiments ou de sites, de matériel, d'engins, de véhicules ou de surfaces ou zones contaminées ; enlèvement et pose de cloisons, faux plafonds, faux planchers, moquettes, carrelages, carreaux, revêtements de sols, linoléum, parquets et de planchers ; ponçage, travaux de vernissage notamment de parquets, travaux de vitrification de sols, travaux d'isolation ; équipement de cuisines ; services d'étanchéité ; entretien, nettoyage, désinfection et réfection de toutes canalisations, gaines, vide-ordures, de conduits horizontaux ou verticaux dans toutes catégories d'immeubles et en tous lieux ; ramonage de cheminées, réparation et installation de chaudières, installation et réparation de matériel et d'installations électriques, électroniques et audiovisuelles ; nettoyage (extérieur et intérieur), maintenance, entretien et réparation d'édifices, d'immeubles, de bureaux, de commerces, entrepôts, usines, laboratoires et de toutes installations industrielles ou à usage professionnel ; services d'entreprise de fumisterie ; peinture, ravalement et nettoyage de façade, de murs, de plafonds, de sols, de fenêtres, de vitres ; entretien, nettoyage, réparation et lavage de véhicules, de matériel fixe ou roulants, de remorque, d'ateliers, d'aéronefs, de wagons, d'automobiles, de camions, de bus, de machines industrielles, agricoles et scientifiques ; entretien et lavage, de véhicules, d'automobiles ; polissage de véhicules, graissage de véhicules ; stations-services ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; restauration et réparation de mobilier, spécifique dans le secteur de l'industrie agroalimentaire, pharmaceutique, informatiques, nucléaire, hospitalier, médical ou paramédical et des laboratoires de recherche ; nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire, entretien, à savoir nettoyage d'installations, de locaux (sols vitres, murs, plafonds), de matériel (châteaux, plateaux, etc), d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, navires, avions et de zones ; élimination par frottis, arrachement (nettoyage), meulage, sablage ou tout autre procédé, de parties souillées, polluées, contaminées de plates-formes, de wagons, de camions, de revêtements de sols ou de murs ; travaux sous-marins, réparation et construction sous-marines ; démolition de constructions ; location de machines à nettoyer ; location de matériel de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; raccommodage, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rénovation ; pressage à vapeur de vêtements, d'habits et de linge ; entretien, nettoyage et réparation de cuirs et de fourrures ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection et destruction des animaux nuisibles (autres que pour l'agriculture) ; location de machines et de matériel pour l'extraction d'arbres ; installation, entretien et réparation de dispositifs d'alarme et de systèmes de sécurité contre l'incendie ou le vol d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de sécurité, d'interventions et de manutention ; services d'installation et d'entretien de bâtiments, de locaux, services d'installation et d'entretien de système de sécurité pour bâtiments ; construction de bâtiments et d'installations, démantèlement d'installations, maintenance et installation de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités susmentionnées, réparation et entretien de matériel fixe ou roulant, remorques, d'ateliers ; exploitation de carrières ; services d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance de dispositifs signalant l'incendie, services d'installation d'entretien, de réparation, de construction et de maintenance de matériel électrique, électronique à savoir : système de sécurité et matériel informatique, de machine de télésurveillance, vidéosurveillance, vidéosécurité, surveillance, dispositif de sécurité et produit de sûreté, d'alarmes électriques et électroniques, de système de sécurité pour bâtiment, d'interventions et de manutention, services d'installation de câbles électriques, rénovation, réparation, nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; services de nettoyage à sec de textiles, services de nettoyage à sec de tissus, de vêtements ; lavage et repassage du linge, services de repassage de textiles, services de repassage de tissus, services de repassage de vêtements, services de pressing pour textiles ; blanchisserie ; services de serruriers ; entretien et réparation d'automobiles, à savoir révision, travaux de cordonnerie ; réparation et entretien de matériel fixe ou roulant, remorques, d'ateliers ; exploitation de carrières ; raccommodage ; travaux sous-marins ; réparation sous-marine ; maintenance d'installations de tous matériel et appareils.

Services de télécommunication ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau information mondial externe ou interne, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée, services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, services de transmission de télégrammes, transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de communication (transmission) sur réseaux informatique en général, services de location d'appareils et d'instruments de téléinformatique et de télématique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Adduction d'eau, courtage de transports, services de commissionnaire de transport, information en matière de transport, réservation pour le transport ; fourniture de services de proximité aux particuliers, associations, administrations et aux entreprises, à savoir livraison de courses, colis ; collecte et livraison de linge repassé, services de transport de personnes ou de marchandises, par route, voies ferrées, air, mer et voies d'eau, par pipe-line ; services de transport de personnes ou de marchandises en automobile, portage, notamment de repas, de médicaments, de course à domicile ; conditionnement, manutention et transport d'objets mobiliers, transport, conditionnement, manutention, des matériels, de machines ou engins contaminés ainsi que des déchets nucléaires, industriels ou autres ; déménagement de mobilier, de réservoirs, de machines-outils et, généralement de tout matériel exceptionnel par son volume de poids ; transport, transport en ambulance, transport de valeurs, transport et décharge d'ordures, transport de boues hydrocarburées ou de tous autres déchets industriels, ménagers, médical, agricoles, nucléaires et de matériel dans le cadre des activités susmentionnées ; services de taxi, embarquement et convoyage de bestiaux, remorquage, sauvetage de navires ; inspection et assainissement de véhicules avant leur transport ; camionnage, portage ; déchargement, de navires, wagons, camions, remorques, services de manutention, de transit ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] services de manutention ; distribution du courrier, de colis ; colis, de plateaux repas ; livraison de produits, livraison de marchandises, expédition de produits, emballage et conditionnement de produits, stockage, entreposage, dépôt de marchandises, information en matière d'entreposage et de transport, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation, mise à disposition de garages pour véhicule, location de véhicules équipés d'un système d'affichage et de communication, garage de véhicule, location de galeries pour véhicules ; location de matériels et engins de levage, location de véhicule de transport, de véhicules, de voitures, de wagons, de bateaux ; location d'entrepôt, location de garages, places de stationnement ; services de parc de stationnement, organisation de voyages, réservations pour les voyages, à l'exclusion des réservations de chambres d'hôtels ; location de réfrigérateurs ; distribution d'eau glacée et d'eau chaude ; location de réfrigérateurs ; distribution d'eau glacée et d'eau chaude, organisation de la logistique sur grands sites, à savoir conseils techniques en matière de transport, de manutention, de livraisons ; approvisionnement de matière premières pour les entreprises du secteur du bâtiment, et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles, services aéroportuaires, mise à disposition d'informations de solutions expertes en assistance aéroportuaire sur piste et en aérogare, mise à disposition d'installations aéroportuaires pour l'aviation ; service de transport, de regroupement, de transit, de déchargement et d'entreposage dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets ; services de livraison, à savoir : livraison de fleurs, livraison de pain, livraison de plantes, livraison fruits et légumes hors bio, livraison de produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques, livraison de colis, livraison de marchandises, livraison de produits, livraison de revues, livraison de magazines, livraison de journaux, livraison de marchandises commandées par correspondance services de livraison de pizzas, services de livraison de documents, services de livraison de repas par des restaurants, livraison de plats cuisinés, collecte et livraison de produits textiles, livraison de marchandises par route ou rail ; services postaux, à savoir : distribution de courrier, de colis, de journaux, expédition de courrier et de colis, affranchissement de courrier, services de livraison de courrier par le biais de la poste et/ou de messagers, transport et livraison de produits, d'échantillons et de marchandises en tous genres par route, rail et navire, livraison de lettres, courrier, revues, paquets, colis, journaux, fret et marchandises, services de livraison de paniers-cadeaux garnis d'un assortiment de produits à l'occasion d'un événement ou d'un thème particuliers ; services de réservation de transport, à savoir : services de taxi, services de chauffeur, services de coursiers ; organisation de la logistique sur grands sites, à savoir conseils techniques en matière de transport et de manutention ; services de coursiers et de livraison de colis ; collecte (transport) et livraison de linge aéroportuaires ; stockage des boues hydrocarburées et de tous autres déchets industriels ou non ; informations en matière de collecte et de transport ; organisation de la logistique en matière de transport et de manutention.

Purification de l'air, traitement de l'eau, traitement des eaux résiduelles, traitements chimiques et filtration de l'eau, traitement des solutions de nettoyage, de désinfection et de décontamination, désinsectisation, dératisation, démoustication, lutte anti-parasitaire et lutte anti-pollution ; décontamination de matériaux dangereux, traitement des combustibles radioactifs, à savoir élimination de ces combustibles ; décontamination ; broyage de déchets, destruction et traitement de résidus industriels urbains et agricoles, traitement et destruction des ordures ménagères, recyclage d'ordures et de déchets, incinération d'ordures ménagères et de déchets industriels et divers, traitement stockage des boues hydrocarburées et de tous autres déchets industriels ou non ; exécution des travaux susmentionnés par du personnel spécialisé pour les opérations de décontamination, dépollution, désamiantage, tri sélectif, assainissement, coloration de vitres par tratement de surfaces et traitement de matériaux, de métaux ; services de préservation, de préservation de l'environnement, d'écologie et de développement durable, à savoir tri des déchets, traitement des sols, et sous-sols ; abrasion, travaux de décontamination par laser, travaux sur bois, chaudronnerie, polissage, polissage du verre optique, soudure, traçage par laser, revêtement métallique, lustrage, sertinage, teinture, imperméabilisation, impression de dessins, traitement de tissus et fourrures, contre les mites, imperméabilisation de tissus, étoffes, fourrures, vêtements, laines, textiles et cuirs ; blanchissement de tissus, conservation des aliments et des boissons, imprimerie ; traitement ou incinération de déchets industriels ou nucléaires ; informations en matière de traitement de matériaux dans les domaines du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets ; prestation globale de traitement, tri, décatégorisation, valorisation, élimination, transformation, récupération, de déchets et plus généralement toutes prestations techniques pour le stockage, la prise en charge et le traitement des déchets ; services de couture, retouches de vêtements et retouche d'habits, entretien du linge, services de copie de clefs ; traitement des eaux ; tri et enlèvement d'ordures ménagères et déchets industriels ou médicaux ; gestion de décharges contrôlées et de déchets industriels ; interventions de décontamination ; services de désinfection ; services de radioprotection ; décontamination de bâtiments, d'installations, de locaux (sols vitres, murs, plafonds), de matériel (châteaux, plateaux, etc), d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, navires, avions et de zones ; décontamination de vêtements, de matériel et de biens mobiliers ; décontamination de vêtements, de matériel et de biens mobiliers ; assainissement radioactif par décontamination en milieu nucléaire ou hospitalier ; services de traitement thermique de déchets radioactifs et/ou amiante.

Éducation, enseignement, formation et sensibilisation à l'écologie pour le respect de l'environnement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; production de programmes audiovisuels ; organisation d'ateliers de formation, de symposiums, de séminaires ; organisation de compétitions sportives, organisation et conduites de formations pratiques [démonstration] ; conseils en matière d'éducation ou de formation, d'orientation professionnelle et de formation du personnel ; services de formation dans le domaine de l'aide à domicile aux familles, aux personnes âgées, aux malades, aux personnes handicapées ; conduite d'ateliers en ligne ou en personne, dans les domaines des techniques de recherche d'emploi, du relationnel de carrière, de la gestion de carrière, de la direction des affaires et de la formation et de cadres dirigeants ; cours par correspondance et éducation, organisation de stages dans les domaines de la direction, de l'organisation, de l'administration et de l'exploitation des entreprises industrielles et commerciales et plus particulièrement auprès d'utilisateurs et clients d'entreprises de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'intervention et de manutention mécanisées, automatisées ou robotisées, d'hygiène, de technique de nettoyage, de transport et de logistique, de construction, de maintenance, de travaux de second oeuvre et d'environnement ; production de films éducatifs et de brochures ; production et location de films, cassettes, cassettes vidéo, ou vidéogrammes techniques ou commerciaux ; production de spectacles ; édition de textes ; édition et prêt de livres ; édition de revues, d'illustration, de journaux, périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques, interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels et audiovisuels ; montage de programmes radiophoniques et télévisés ; publication de livres, manuels relatifs à ces activités, enregistrements sonores, enregistrements sur bandes vidéo [filmage], enregistrements phonographiques, appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décor de théâtre ; location de bandes vidéo ; location de films ; location d'enregistrements sonores et/ou visuels et de supports multimédias, montage de bandes vidéo ; édition de notices techniques ou commerciales ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles et d'éveil, accompagnement à l'extérieur à des activités de loisirs ; aide et soutien scolaire à domicile, suivi de devoir, formation de personnel de maison ; information en matière de divertissement ; services de loisirs ; organisation de manifestations et d'expositions culturelles ; réservation de places de spectacles ; formation dans le domaine de l'ingénierie, de l'inspection, du contrôle, du pilotage de projets industriels, de l'assistance à la maîtrise d'ouvrage, de la maîtrise d'oeuvre, de l'assistance technique appliquée aux grands projets de démantèlement, de la conception et de la construction d'installations neuves en milieux nucléaires, industriels et environnementaux ; conduite d'ateliers en ligne ou en personne, dans les domaines des techniques de recherche d'emploi, du relationnel de carrière, de la gestion de carrière, de la direction des affaires et de la formation de cadres dirigeants ; services de formation dans le domaine de l'aide à domicile aux personnes handicapées ; productions cinématographiques.

Prospections et expertises géologiques, essais de matériaux, services de laboratoires, à savoir recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques ; recherches techniques, recherches scientifiques à buts médicaux ; travaux d'ingénieurs (expertises), ingénierie et bureaux d'études pour la conception de la mise en service de systèmes et installations mettant en oeuvre les techniques de nettoyage, de surveillance, ou de productique et de leur exploitation ; travaux d'ingénieurs, étude de projets pour la conception, et la réalisation des travaux de décontamination, démantèlement, déclassement de sites, de bâtiments, de matériel ou véhicules, et de traitement ou incinération de déchets, aide technique dans la gestion et la réalisation de leurs projets au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; conseils et contrôles techniques relatifs à l'application des techniques de la productique dans la mécanisation et l'automatisation du nettoyage d'immeubles, de locaux, de véhicules et de matériel roulant, d'aéronefs, de navires, de la robotique de nettoyage, de la robotique de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; dessins industriels ; prospection ; conseils, informations et contrôles techniques aux entreprises relatifs à la qualité bactériologique et à la présence de microorganismes dans les cuisines collectives et cuisines de restaurants, dans les industries agroalimentaire, pharmaceutiques, de cosmétologie, dans les hôpitaux et tout milieu stérile ; organisation de la logistique sur les grands sites, à savoir conseils techniques auprès des clients (programmation pour ordinateurs, pour appareils et instruments électroniques, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipement et matériel multimédias et de reportages ; location de logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, conception et élaboration de logiciels, maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; recherches en physique, recherches en bactériologie ; recherches techniques ; analyses chimiques ; consultation sur la protection de l'environnement en matière de développement durable et d'écologie ; contrôle de qualité ; contrôle de pollution ou de contamination ; exploration sous-marine ; décoration intérieure ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles en matière de détection incendie et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; services de recherches en laboratoires ; étude de projets pour la conception et la réalisation des travaux de contamination, démantèlement, déclassement de sites, bâtiments, matériel ou véhicules et de traitement ou incinération de déchets ; mesures et contrôles du degré de contamination, initiale ou résiduelle, du matériel, des machines, des canalisations, des pompes, des moteurs électriques, des caméras, d'objets et produits en cours de traitement ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, de l'ingénierie et bureaux d'étude pour la conception et la mise en service des systèmes et d'installations mettant en oeuvre les techniques de la productique, de leur environnement et de leur exploitation ; travaux d'ingénieurs ; conception et élaboration de logiciels de systèmes de sécurité et de matériel informatique ; rédaction de rapports d'expertises par des ingénieurs dans le domaine de la surveillance, de la distribution d'énergie, de l'électricité, de la sécurité des biens et des personnes ; recherche et développement dans les domaines de prestations précités ; services de contrôle de qualité et de traçabilité dans le cadre de prestations de services réalisés ; mesures et contrôles du degré de contamination ou de pollution initiale et résiduelle ; décoration d'intérieur spécifique dans le secteur de l'industrie agroalimentaire, pharmaceutique, informatiques, nucléaire, hospitalier, médical ou paramédical et des laboratoires de recherche ; contrôle du degré de contamination, initiale ou résiduelle, de matériel, de machines, de canalisations, de pompes, de moteurs électriques, de caméras, d'objets et produits en cours de traitement ; prélèvement, traitement et analyse des solutions de traitement ; conception d'alarmes électriques et électroniques, d'alarme ou de protection contre le vol et l'incendie, appareils de contrôle d'accès, tambours rotatifs automatiques, appareils de détection d'objets, notamment d'armes, appareils de gestion horaire, appareils d'interphonie, appareils de télévision, appareils d'accès, notamment tourniquets, sas, hébergement de sites Internet.

Hébergement temporaire ; cantines, dortoirs et hôtels ; services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; approvisionnement (livraison) en nourriture et boissons dans le secteur du bâtiment et du second oeuvre, dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes et de la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; cafétérias ; restauration collective ; préparation de repas, notamment pour une prise des repas à domicile ; fourniture de repas pour la consommation immédiate ; restaurants libre-service ; services rapides et permanents (snack-bar) ; hôtellerie ; pensions ; services de bars, cafés, restaurants ; location de constructions transportables ; location de salles de réunions ; services de motels ; réservation d'hôtels ; garde d'enfants hors du domicile (crèches d'enfants, jardin d'enfant, halte-garderie, garderie périscolaire, assistance maternelle agrée ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; services de restauration ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de garde d'enfants en mode individuel ou collectif (services de crèches) ; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ; services de cuisiniers à domicile ou sur le lieu ce travail ; réservation de restaurants ; location de salles, de mobilier, de linge de table, et de vaisselle ; location de tentes ; services de restaurants avec vente à emporter ; pensions pour animaux.

Services d'horticulture, sylviculture, jardinage, services de jardiniers paysagistes, services de pépiniéristes, services d'opticiens, salon de beauté, services de coiffure et de pédicurie à domicile, massage ; toilette de personnes, services médicaux, assistance médicale à domicile, services de santé, maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos soins d'hygiène ou de beauté aux êtres humains, services de gardes-malades à l'exclusion des soins, services de garde à domicile (maisons d'assistance), services hospitaliers, services d'aide ménagère, services de pépiniéristes, location de matériels pour exploitation agricole ; création et entretien d'espaces verts, de pelouses, de parcs et de jardins, plantations, composition florale, extractions d'arbres ; chirurgie des arbres, destructions des animaux nuisibles dans l'agriculture, sylviculture, destruction des mauvaises herbes, maisons de repos, soins esthétiques à domicile, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux, soins, garde et promenades d'animaux domestiques ; services de soins esthétiques, à savoir : coiffure, massages, relaxation, soins de beauté, manucure, épilation, soin du corps et du visage, services d'onglerie, services cosmétiques de soins du corps, services de soins, d'hygiène, de beauté pour animaux, soins d'hygiène et de beauté pour animaux, garde d'animaux, services de jardinage, services d'entretien de plantes.

Services d'aide à domicile, à savoir accompagnement en société [personnes de compagnie], aide à la prise de médicaments aide à la prise des repas ; surveillance de la radioactivité des installations, services de surveillance de gardiennage, de sécurité et de télésurveillance destinés à assurer la protection des personnes et des biens meubles et immeubles ; escorte [protection rapprochée] ; protection civile ; surveillance et inspection technique ; consultation en matière de sécurité ; services de gardiennage ; services d'extinction de feux ; surveillance d'ateliers, de chantiers ; ouverture de serrures ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes, anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; services de gardes du corps ; agences de détectives ; ouverture de serrures de sécurité ; protection civile ; services de conseillers concernant la sécurité ; contrôle et surveillance des alarmes de sécurité anti-effraction et anti-intrusion ; services de sécurité informatisés dans le domaine commercial ; services de sécurité informatisée pour le compte d'organisations privées ; services de sécurité informatisée pour les sociétés ; services de sécurité informatisée pour la maison ; services de sécurité dans le domaine aéronautique ; services d'identification, à savoir identification d'individus ; services de conseil en matière de sûreté ; prestations de conseil en matière de protection contre les incendies ; location de biens personnels sous forme d'alarmes, de dispositifs de sécurité et produits de sûreté ; surveillance d'installations industrielles ; surveillance d'alarmes en centrales d'alarme ; gestion des alarmes ; centralisation des alarmes ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; escorte de suspects, prisonniers et personnes en détention provisoire depuis, des prisons, des centres de détention provisoire, des commissariats de police et d'autres institutions similaires jusqu'aux tribunaux et inversement ; surveillance ; location de coffres-forts ; travaux de recherche en matière juridique ; surveillance de la radioactivité des installations, services de surveillance de gardiennage, de sécurité et de télésurveillance destinés à assurer la protection des personnes, des biens meubles, immeubles, escorte [protection rapprochée], surveillances et inspections techniques, services de gardiens, services d'extinction de feux, surveillance d'ateliers, de chantiers ; consultations professionnelles de surveillance vidéo, de détection incendie ; services de personnes de compagnie pour les personnes âgées et personnes handicapées ; accompagnement de personnes en situation de handicap et à mobilité réduite ; services d'informations administratives, juridiques services d'information juridique dans le domaine de l'aide à domicile aux familles, aux personnes âgées, aux malades, aux personnes handicapées ; aide ménagère, aide juridique dans la gestion et la réalisation de projets au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de qualité de prestations de services ; services de contentieux, garde d'enfants à domicile, garde et promenades d'animaux domestiques ; garde d'enfants à domicile ; services d'informations administratives et juridiques dans le domaine de l'aide à domicile aux familles, aux personnes âgées, aux malades, garde d'enfants à domicile.