ONET ONET, SA
Présentation de la marque ONET
Déposée le 25 août 2005 par la Société Anonyme (SA) ONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONET domicilié(e) 36 Bd de L'océan - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 801 324 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ONET, SA domicilié(e) 36 Bd de L'océan - 13009 - MARSEILLE - France.
La marque ONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONET arrivera à expiration en date du 25 août 2025.
ONET a également déposé les autres marques suivantes : ONECTRA , ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING – OTND , LA TRIA trier – stocker revaloriser , MODULORAME , PROCEA , AXXIS RESSOURCES , ONET , Actuelles – Believe in a future with Nuclear , O'LIEN , AMEA
ONET, SA - 36 Bd de L'océan - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 059801324
ONET, SA - 36 Bd de L'océan - 13009 - MARSEILLE - France
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474810 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474798 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474808 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474811 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474812 - Publication au BOPI 2008-06-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474814 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474813 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474807 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474809 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474801 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474806 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474799 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474802 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474800 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474803 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474805 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Concession de licence n°474804 - Publication au BOPI 2008-06-02
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 29 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514776 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-29
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2015 n°2584651 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-17
Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651987 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651989 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651988 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651986 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651985 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651980 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651981 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651982 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651984 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651983 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654528 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23
Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654527 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23
Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654526 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23
Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654521 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23
Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654522 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23
Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654523 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23
Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654524 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23
Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654525 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23
Inscription le 30 novembre 2016 - Concession de licence n°690067 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30
Inscription le 30 novembre 2016 - Concession de licence n°690071 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30
Inscription le 30 novembre 2016 - Concession de licence n°690065 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30
Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689905 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689916 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689911 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689931 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689919 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689922 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689902 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Inscription le 25 mai 2020 - Résiliation de licence n°787462 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, au traitement de l'eau, aux sciences, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, à la décontamination industrielle, notamment pour la décontamination nucléaire, chimique, bactériologique ; résines artificielles et synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres de liquides ou pâtes) ; engrais naturels et artificiels pour les terres, compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure des métaux, le nettoyage, la désinfection, la dépollution ; produits chimiques pour opérations de nettoyage, de désinfection, ou décontamination, que ce soit par bain, frottis, arrachement, meulage, sablage ou tout autre moyen. Produits chimiques contre la ternissure du verre, produits chimiques pour opacifier le verre, verre soluble (silicate), produits contre la ternissure des vitres. Produits chimiques (substances et préparations chimiques destinées à désodoriser et à détruire des odeurs), gaz propulseur pour aérosols. Couleurs, peintures, vernis, laques, céruse, diluants, diluants pour laques, agglutinants, liants, liant pour peinture, épaississants pour couleurs, couleurs et teintures pour apprêt, badigeons, blanc de chaux, blancs, bleus (peintures), graisses et huiles contre la rouille, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, enduits, mordants, teintures, colorant et extraits de colorant pour le bois, huiles et produits pour la conservation du bois, carbonyle pour la préservation du bois, bois de teinture, fixatifs, matières tinctoriales, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peinture d'aluminium et poudre d'aluminium pour la peinture ; peintures bactéricides, peinture antifouling, ignifuges ; produits et bandes protectrices contre la corrosion.. ..glaçures, mastics [résine naturelle], mastics à l'huiles, mastics de vitrier, détrempes, cartouches d'encre pour imprimantes et photocopieurs, produits pour l'enlèvement des papiers peints, fer et métaux ferreux, produits pour la protection et contre la ternissure des métaux ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, meuler, sabler, décontaminer ; détersifs et savons, abrasifs et papiers abrasifs, ammoniaque utilisé comme détergent, matières à astiquer, sels et soude pour blanchir, produits de blanchiment [lessive], de blanchissage, cire pour la blanchisserie, produit pour faire briller, carbures métalliques [abrasifs], cendres volcaniques pour le nettoyage, cire à parquet, à polir, décapants pour cire à parquet, colorants pour la lessive et le blanchissage. Produits pour enlever les couleurs, les teintures, produits pour l'enlèvement de la rouille ; craie pour le nettoyage, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, détachants, encaustiques, essence de térébenthine [produit de dégraissage], produits de parfumerie, parfums ; huiles essentielles, huile de jasmin, de rose, de lavande ; cosmétiques ; savon désodorisant, savon désinfectant, ambre [parfumerie] ; essences de badiane, de bergamote, de menthe ; huiles essentielles de citron, de cèdre ; eaux de senteur, eau de lavande ; extrait de fleurs [parfumerie], serviette imprégnée de lotions cosmétiques ; huiles de nettoyage et pour la parfumerie, produits de lavage, de nettoyage, produits de nettoyage à sec, lessives ; papier de verre, à polir, émeri ; produits pour le nettoyage des papiers peints, toile à polir, pots-pourris odorants, toile verrée, à polir, émeri ; produits pour désodoriser les tissus, les tapis, les moquettes et les appareils ménagers, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou de liquides. Matières éclairantes, bougies, mèches (éclairage) ; Huiles et graisses industrielles, huiles pour la conservation de la maçonnerie, huiles pour la peinture, cire d'abeilles, alcool à brûler, lubrifiants, compositions à lier la poussière ; agglomérants de poussière, compositions combustibles et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, produits pour le dépoussiérage. Produits hygiéniques, désinfectants à usage hygiénique, produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air, désodoriser l'atmosphère, désinfectant, désodorisant, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou liquides, désodorisant autre qu'à usage personnel ; désinfectants pour WC chimiques, produits préparations solides, liquides ou gazeuses pour la destruction des mauvaises herbes et animaux nuisibles, fongicides, germicides, produits antimites, produits pour détruire les limaces, mort-aux-rats, tue-mouches, glu contre les mouches, attrape-mouche, mèches soufrées pour la désinfection, sels odorants, produits pour la désinfection, la désinsectisation, la dératisation, la démoustication, la lutte antiparasitaire, désherbants, herbicides, insecticides, insectifuges, encens, répulsifs pour insectes, bois de cidre anti-insectes ; acaricides, produits pour détruire les larves, parasiticides, papier antimite, pesticides, poudre de pyrèthre, produits pour la destruction des végétaux, évacuants, produits pour laver les bestiaux, les animaux. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; corbeille métallique ; cassettes de sûreté, récipient d'emballage et de transport en métal, emballage en fer-blanc, conteneur métallique, conteneur flottant métallique, conteneur matière plastique pour emballage, sacs métalliques, cassettes à argent métalliques, boîtes en métaux communs../.. ; minerais métalliques, charpentes métalliques ; châssis métalliques [construction] ; châssis métalliques de fenêtres, de portes, de serres ; chéneaux métalliques, coffres métalliques, construction métalliques, couverture de toits métalliques ; arrêts de fenêtres, cadres de fenêtres, galets de fenêtres, garnitures de fenêtres métalliques ; ferme porte non électrique, grilles métalliques, huisseries, lambris métalliques, bretelles, sangles élingues pour la manutention de fardeaux métalliques, palettes de manutention métalliques, cabine pour la peinture au pistolet métallique, portes métalliques, armatures, arrêts, cadres, ferrures, galets, marteaux et panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, sonnettes de portes, verrous de portes, dispositif non électriques pour l'ouverture des portes, serrures métalliques autres qu'électriques, serrures métalliques pour véhicules, chaîne de sûreté, targettes, vasistas métalliques, échafaudages. métalliques, échelles métalliques, élingues métalliques pour la manutention de fardeaux. Machines, à savoir machines pour la construction, le nettoyage ou l'entretien, la surveillance : d'immeubles, de locaux, sols, murs et façades, de surfaces, de véhicule de toutes sortes, d'aéronefs, de navires, de matériels roulants, de machines, d'installations industrielles, professionnelles ou scientifiques, de biens meubles, de canalisation, d'espaces verts, de voies de communication ; machines et appareils électriques pour polir les sols ; appareils, engins et installations de levage, de manutention ; machines robotisées de nettoyage, de manutention, de surveillance, de diffusion d'informations (message publicitaire) ; sacs pour aspirateurs, aspirateurs et tuyaux d'aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, installations pour l'aspiration pour le nettoyage, balayeuse automotrices, bandes transporteuses, cireuses à parquet électriques, compacteurs pour les détritus, broyeurs (machine) broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines], dispositif pneumatique pour l'ouverture ou la fermeture de portes [partie de machines], trémies pour le déchargement mécanique, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, dégazonneuses, groupes électrogènes de secours, appareils de lavage, appareils de lavage, installations de lavage pour véhicules, machines à laver, à prépaiement, lessiveuses, appareil de nettoyage à haute pression, à vapeur, installations, centrales de nettoyage par le vide, machines et pistolets pour la peinture, pompes à air comprimé, ponts roulants, pulvérisateurs [machines], machines à ravauder, repasseuses, robots [machines], shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, tapis roulant, machines pour la teinture, machines pour les travaux de terrassement, tondeuses à gazon [machines], machines à laver la vaisselle. Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; instrument à main pour abraser, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides [outils], matraques, tondeuses à gazons [instruments à main], outils à mains actionnés manuellement pour le jardinage, faux, faucilles, fourchettes, fourches, instruments agricoles à mains actionnés manuellement. Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; caméras vidéo, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; magnétique, optique ; disques compacts audio et vidéo ; fils et piles électriques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses ; robots de surveillance et de sécurité ; appareils électriques de surveillance, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol, détecteurs, instruments d'alarme, dispositifs antiparasites [électricité], avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, détecteurs de fumée, extincteurs ; robots de nettoyage, de manutention ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, cireuses à parquet électrique, aspirateurs de poussière, dépoussiéreurs électriques, fer à repasser électriques, lunettes de protection, casques de protection, vêtements de protection contre les accidents ; dispositif de protection des personnels contre les accidents, les irradiations, le feu, la contamination nucléaire, chimique, l'amiante ; filets de protection contre les accidents, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, scaphandres, appareils pour scaphandriers, combinaisons et costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, gants de protection contre les rayons x à usage industriel, masques de protection, filtres pour masques respiratoires, masques respiratoires, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, appareil pour l'analyse de l'air, appareil respiratoire pour le filtrage de l'air, respirateurs pour le filtrage de l'air, caissons de décompression ; enceintes de confinement fixes et mobiles pour la décontamination de tout matériel et du personnel ; pointeurs [horloges pointeuses], bandes vidéo, machine à calculer et équipement pour le traitement de l'information, programme d'ordinateur, moniteurs [programmes d'ordinateurs], ordinateurs, claviers d'ordinateur, disquettes souples, périphériques d'ordinateurs, tapis de souris, imprimantes d'ordinateurs, photocopieurs, logiciels ; logiciels pour la gestion de chantiers de construction et la maintenance d'immeubles, le contrôle et le mesurage de la qualité ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, fibres optiques, laser à usage non médical, à rayon ultra violet pour le nettoyage et la décontamination, dispositif électrique d'ouverture des portes, tachymètres, talkies-walkies, appareils intercommunication, appareils de téléappel radio, télécopieurs, téléphones portables, appareils téléphoniques, appareil de télévision, antennes, appareil de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], émetteurs de signaux électroniques ; appareils de dosage, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, judas optiques pour portes, articles de lunetterie, de soleil, de sport, distributeurs de carburants. Appareils de désinfection, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de distribution, d'assainissement et de purification d'eau ou d'air ; installations sanitaires, sèches cheveux, appareils et installations de séchage, appareils à sèches mains, distributeurs de désinfectants pour toilettes, installation de dépoussiérage à usage industriel – installation pour l'aspiration de poussières à usage industriel, appareils et machines pour la désodorisation de l'air et pour la purification de l'air, stérilisateur. Filtre à air pour la climatisation, installation de filtrage d'air, appareils pour fumigations non à usage médical, brûleurs germicides, lampes germicides pour la purification de l'air, installations pour la purification des eaux d'égouts, installations et machines à rafraîchir ; appareils de désodorisation non à usage personnel à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de produits assainissants. Véhicules ; engins appareils et installations de transport et de déplacement de personnes, de machines, de matériels, de stockage, de structures et charges diverses ; véhicule pour le transport, la collecte de déchets ; véhicules de balayage, de nettoyage, d'assainissement et de surveillance ; chariots autoguidés ou non assurant des fonctions de nettoyage des sols et de toutes surfaces, de messagerie, de surveillance et de manutention ; chariots élévateurs, chariot pour transporter des récipients et des conteneurs en matière plastique ou métallique à usage domestique, benne, véhicules électriques, tracteurs, fourgonnettes, fourgons, wagons, automobiles, voitures, camions, camionnettes, triporteurs, diables, appareil et installation de transport par câbles, avertisseur contre le vol de véhicule, incinérateurs, antivols pour véhicule, arroseuses. Corbeille à usage domestique en métaux précieux, vases en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux. Papier et articles en papier, papier hygiénique, papier à lettre, sacs à ordures, sachets et sacs en papier et en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordure en matière plastique biofragmentable, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), bavoirs et bavettes en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poches en papier, serviettes à démaquiller en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, linge de table en papier, papier filtre, filtre à café, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, ronds de table en papier, porte chéquiers, presse papiers ; cartons, cartonnages, produit de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, marques pour livres, serres livres, éphémérides, calendriers, cahiers, carnets, manuels, almanach, albums, articles pour reliures, prospectus, brochures, catalogues, affiches et portes affiches en papier ou en carton, affiches, enseignes en papier ou en carton, autocollants [articles de papeterie], journaux de bandes dessinées, journaux et périodiques, photographies, clichés, papeteries, matières adhésives pour la papeterie et le ménage, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles], agrafes de bureau, blocs, corbeille à courrier, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, sacs à ordures, carton (poubelle), sous mains, porte-plume, crayons, porte crayons, taille crayon, porte mine, stylos, stylos billes, stylographes, support pour plumes et crayons, tampons encreurs, gommes à effacer, tires lignes, coupe papier [articles de bureau], enveloppes étiquettes non en tissus, perforateurs de bureau, décalcomanies, distributeurs de rubans adhésifs, gommes à effacer, buvards, classeurs [articles de bureau], chemises pour documents, adhésifs pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, objets d'art gravés, globe terrestre, rouleaux de peintres en bâtiment. Cartables, porte cartes en cuir, coffre de voyages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, porte documents, sacs (enveloppes, pochettes, pour l'emballage) [en cuir], mallette pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, parapluies, fourreaux de parapluies, parasols, sac de plage ; sacs à mains, à roulettes ou de voyages ; serviettes en cuir, trousses de voyage, valises. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, armatures de portes non métalliques, baguettes de bois pour le lambrissage, cabines de bain non métalliques, baraques, portes battantes non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, boiserie, cabines pour la peinture au pistolet non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, châssis de serres non métalliques, chéneaux non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, huisserie non métalliques, lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, lames de parquets, lattes non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, moustiquaires [châssis non métalliques] ; panneaux non métalliques de signalisation ni lumineux, ni mécaniques ; revêtements de parois de construction non métalliques, pavés non métalliques, pavés éclairants, bois de placage, placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches [bois de construction], portails non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, revêtements de construction non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; vasistas non métalliques, volet non métalliques, échafaudages non métalliques. Corbeille, conteneur, bac, conteneur flottant ou tout autre récipient non métallique ou en matière plastique pour la collecte, le stockage, le transport, le traitement, la transformation de déchets ménagers et industriels principalement des papiers de bureau à des fins de recyclage, de destruction ; corbeille de propreté, caisse en matière plastique, récipients d'emballage en matière plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique, coffres non métalliques. Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage, éponges, brosses, éponges de ménage, matériaux et matériel pour la brosserie ; ustensiles, instruments et matériels de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer pour le nettoyage, frottoirs, serpillières, peaux de chamois naturelles ou synthétiques ; instruments et matériels de traitement d'objets, matériels ou bâtiments contaminés ; brosses électriques, tampons métalliques à nettoyer, tampons à récurer métalliques, ustensiles de nettoyage, chiffons de nettoyage, gants de ménage, essuie meubles, balais ; balais à franges, mécaniques ; baquets, bassins, poubelles, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, distributeurs de papier hygiénique, distributeur de savon, cireuses à parquets non électrique, cireuses pour chaussure non électrique, dépoussiéreuses non électrique, ramasse miettes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, broyeurs ménager non électrique, boîtes en verre, bonbonnes, cache-pot non en papier, chaudrons, marmites, bassins, seaux, récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux. Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical de produits désodorisants, assainissants ; flacons non en métaux précieux sous forme de diffuseurs à mèche de produits désodorisants, brûle parfum, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Vêtements et sous-vêtements, chapellerie, chaussures, bottes, pantoufles, souliers ; vêtements de travail, blouses, tabliers, combinaisons, salopettes, pantalons, blousons, tee shirt, tricot de peau, maillots, vestes, imperméables, cravates, écharpes, ceintures, bonnets, articles d'habillement, chaussures, sandales, sabots, gants. Tapis, tapis antiglissants, tapis-brosses [pallaissons], tapis pour automobiles, paillassons, nattes, linoléums, revêtements plastiques et synthétiques pour les sols, murs et façades, descentes de bain [tapis], papiers peints, revêtements de planchers et de sols, revêtements de sols en vinyle. Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de matériel publicitaire, de documents publicitaires, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de panneaux d'affichage, publication de texte publicitaire, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires ; panneaux d'affichage et écrans de communication et d'informations interactifs, sur la voie publique, dans les locaux industriels et commerciaux, dans les bâtiments recevant du public ; affichage sur les véhicules, véhicules équipés d'un système d'affichage et de communication, panneaux d'affichage fixe ou mobile, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs automatiques ; conseils, informations ou renseignements, d'affaires ; aides aux entreprises industrielles, commerciales, agricoles, financières, de recherche ou de services dans la conduite, la direction et l'organisation de leurs affaires et plus particulièrement aides aux entreprises du secteurs du bâtiment et du second œuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; réalisation pour leur compte d'études de marché, d'analyse de prix de revient, de coûts de non-qualité et de défauts de productivité ou de causes d'insatisfaction de leurs clients ou des usagers, réalisation d'études estimatives d'entreprises relevant desdits secteurs en vue de leur cession ou leur acquisition, recherche de marchés, débouchés, prospects pour leur compte dans les secteurs susvisés, réalisation de travaux statistiques, aides et conseils aux dites entreprises dans la formulation de leurs réponses à des appels d'offres ou adjudications de clients publics ou privés dans les secteurs d'activités précités ; aide dans la planification et la coordination de leurs interventions (organisation et direction des affaires), la gestion du temps de travail, le recrutement de leur personnel, la coordination de leurs travaux (organisation des affaires), le pilotage d'entreprises à savoir services de gestion et de coordination, des interventions d'entreprises en vue de la construction, la maintenance et/ou le démantèlement d'ouvrages immobiliers ou mobiliers et/ou la réalisation de prestations de services ; aides aux clients desdites entreprises dans la rédaction des appels d'offres, l'établissement et la définition de leurs besoins, la rédaction des cahiers des charges dans les secteurs d'activités sus mentionnés ; réalisation d'audit d'organisation des affaires, réalisation d'audit en matière de gestion du personnel, aide comptable dans la gestion et la réalisation de leurs projets d'affaires au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; services de bureaux d'études conçus par des ingénieurs, pour la conception de la mise en service de systèmes et installations mettant en oeuvre les techniques de nettoyage de surveillance, de maintenance, de transport, de logistique, de manutention, de restauration collective, collecte et traitement des déchets ; conseils et contrôles relatifs à l'application des techniques de la productique dans la mécanisation et l'automatisation du nettoyage d'immeubles, de locaux, de véhicules et matériels roulant, d'aéronefs, de navires, la robotique de nettoyage, la robotique de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention, promotion de systèmes mettant en oeuvre les techniques de la productique et de leur environnement ; conseils, informations et contrôle technique aux entreprises relatifs à la qualité bactériologique et à la présence de microorganisme dans les cuisines collectives et cuisine de restaurant dans les industries agroalimentaire, pharmaceutique de cosmétologie, dans les hôpitaux et tout milieu stérile, service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; informations en matière de maintenance, d'entretien, de lavage et de nettoyage ; conseils techniques et d'affaires pour l'approvisionnement et l'achat de matières premières et services pour les entreprises du secteur du bâtiment et du second œuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; recueil de données dans un fichier central ; entreprises à façon de travaux de bureau mécanographiques, dactylographiques, comptables ; préparation de feuille de paye, établissement de déclarations fiscales ; services de secrétariat, sondage d'opinion, reproduction de documents, bureaux de placement ; fournitures de prestations de travail temporaire, à savoir mise à disposition de personnel, consultation pour les questions de personnel, sélection du personnel par procédé psychotechniques, mise à disposition provisoire de toute entreprise publique ou privée de personnel de toutes qualifications ; location de matériel de bureau. Assurances, consultation et information en matières d'assurances, courtage en assurances, assurances contre les accidents, agences immobilières, établissement de baux, gérance de biens immobiliers, vente, achat, courtage et location de fond de commerce, d'immeubles, expertises immobilières, gérances de biens immobiliers, d'immeubles, agences de logement, location d'appartements, de bureaux, courtage en biens immobiliers, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers, agence de recouvrement de créances, agence de crédit, analyse financière, affaires financières, investissement de capitaux, cautions, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, prêt, crédit, placement de fonds, transactions financières, services rendus dans les affaires financières et monétaires, estimations fiscales, expertises fiscales ; gérance de fortunes. Entretien, à savoir nettoyage ; balayage et réparation de voies ferrées, de routes, rue, places, chemins ; entretien d'oléoducs, traitement des eaux, tri et enlèvement d'ordures ménagères et déchets industriels ou médical, vidanges, gestion et exploitation de décharges contrôlées ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, le traitement et la distribution de l'air, la prise d'air neuf au soufflage, la filtration d'air ; travaux publics, travaux de terrassement ; construction et réparation, d'immeubles, d'édifices, d'entrepôts ; levage et montage de charpentes, de ponts et passerelles métalliques, de bardages, de couvertures, de silos ; montage d'échafaudages de trémies, de vannes, de barrages, de batardeaux d'ossatures, d'appareils de levage et de chevalement de mine ; location d'outils et de matériel pour la construction et les travaux publics ; location de bulldozers, location de machine de chantiers ; travaux de construction, de second œuvre et de maçonnerie, travaux de cloisonnement, travaux de serrurerie, d'éclairage, de plâtrerie, collages de papiers peints, traitement contre la rouille, travaux de peinture intérieurs et extérieurs, travaux de plomberie ; enlèvement et pose de cloisons, faux plafonds, faux planchers, moquettes, carrelages, carreaux, revêtements de sols, linoléum, parquets, planchers ; ponçage, travaux de vernissage notamment de parquets, travaux de vitrification de sols, travaux d'isolation, équipement de cuisines, services d'étanchéité ; entretien, nettoyage et réfection de toutes canalisations, gaines, vide-ordures, de conduits horizontaux ou verticaux dans toutes catégories d'immeubles et en tous lieux ; ramonage de cheminée, nettoyage, réparation et installation de chaudières, installation et réparation de matériel et d'installation électrique ; nettoyage (extérieur et intérieur), maintenance, entretien et réparation d'édifices, d'immeubles, de bureaux, de commerces, entrepôts, usines, laboratoires et de toutes installations industrielles ou à usage professionnel ; entreprise de fumisterie, peinture ; ravalement et nettoyage de façade, de murs, de plafonds, de sols, de fenêtres, de vitres ; entretien, nettoyage, réparation, lavage, de véhicules, de matériels roulants, d'aéronefs, de wagons, d'automobiles, de camions, de bus, de machines industrielles, agricoles et scientifiques, de mobiliers ; polissage de véhicule, stations services ; entretien à savoir, lavage, nettoyage, restauration et réparation de mobiliers ; nettoyages spécifiques dans le secteur de l'industrie agroalimentaire, pharmaceutique, informatiques, nucléaire, hospitalière, médicale ou paramédicale et laboratoires de recherche ; nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination, services de désinfection ; entretien, nettoyage, décontamination de bâtiments, d'installations, de locaux (sols vitres, murs, plafond, etc), d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, de navire, d'avions, de zones ; décontamination de vêtements et de matériels de biens mobiliers ; élimination par frottis, arrachement (nettoyage), meulage, sablage, de parties souillées, polluées, contaminées de plates-formes, de wagons, de camions, de navires, d'aéronefs, de revêtements de sols ou de murs ; assainissement radio-actif par décontamination en milieu nucléaire ou hospitalier ; contrôle du degré de contamination, initiale ou résiduelle, des matériels, des machines, des canalisations, des pompes, des moteurs électriques, des caméras, d'objets et produits en cours de traitement ; prélèvement, traitement et analyse des solutions de traitement, travaux sous-marins (à savoir réparation et construction sous-marines), démolition de constructions, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; raccommodage, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rénovation, retouche ; pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge ; entretien, nettoyage et réparation de cuir, de fourrures ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles (autre que pour l'agriculture), location de machines et de matériels pour l'extraction d'arbres ; installations et réparation de dispositifs d'alarme et de système de sécurité contre l'incendie ou le vol. Services de télécommunication ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau information mondial externe ou interne, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée, services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non. Services de Telex, services de transmission de télégrammes, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de communication (transmission) sur réseaux informatique en général, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Adduction d'eau, courtage de transports, services de commissionnaire de transport, information en matière de transport, réservation pour le transport ; transport de personnes ou de marchandises, par route, voies ferrées, air, mer et voies d'eau, par pipe-line ; manutention et transport d'objets mobiliers, de machines et d'engins contaminés ; déménagement de mobilier, de réservoirs, de machines-outils et, généralement de tout matériel exceptionnel par son volume de poids ; transport, transport en ambulance, transport de valeurs, transport et décharge d'ordures, transport de boues hydrocarburées ou de tous autres déchets industriels, ménagers, médical, agricoles, nucléaires et de matériel dans le cadre des activités susmentionnées ; services de taxi, embarquement et convoyage de bestiaux, remorquage, sauvetage de navires ; inspection et assainissement de véhicules ; camionnage, portage ; déchargement, de navires, wagons, camions, remorques, services de manutention, de transit ; distribution du courrier, de colis ; livraison de produits, livraison de marchandises, expédition de produits, emballage et conditionnement de produits, stockage, entreposage, dépôt de marchandises, information en matière d'entreposage et de transport, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation, garage de véhicule, location de galeries pour véhicules ; location de matériels et engins de levage, location de véhicule de transport, de véhicules, de voitures, de wagons, de bateaux ; location d'entrepôt, location de garages, places de stationnement ; services de parc de stationnement, organisation de voyages, réservations pour les voyages, à l'exclusion des réservations de chambres d'hôtels ; réparation et entretien de matériel fixe ou roulant, remorques, d'ateliers ; location de réfrigérateurs ; distribution d'eau glacée et d'eau chaude. Purification de l'air, traitement de l'eau, traitement des eaux résiduelles, traitements chimiques et filtration de l'eau, traitement des solutions de nettoyage de désinfection et de décontamination, décontamination de matériaux dangereux, traitement des combustibles radio-actifs à savoir : élimination de ces combustibles, décontamination ; broyage de déchets, destruction et traitement de résidus industriels urbains et agricoles, traitement et destruction des ordures ménagères, recyclage d'ordures et de déchets, incinération d'ordures ménagères et de déchets industriels et divers, traitement des boues hydrocarburées et de tous autres déchets industriels ou non, exécution des travaux susmentionnés par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination, dépollution, désamiantage, tri sélectif, assainissement, coloration de vitres par traitement de surfaces, traitement de matériaux à savoir pierre, métaux, bois, plastiques et dérivés, caoutchoucs ; services de préservation, de préservation de l'environnement, d'écologie et de développement durable, à savoir : tri des déchets, traitement des sols, et sous-sols ; abrasion, travaux de décontamination par laser, travaux sur bois, travaux de chaudronnerie, à savoir traitement et transformation du métal, polissage, polissage du verre optique, soudure, traçage par laser, revêtement métallique, lustrage, sertissage, teinture, imperméabilisation, impression de dessins, traitement de tissus, fourrures, contre les mites, imperméabilisation de tissus, étoffes, fourrures, vêtements, laines, textiles, cuir, blanchissement de tissus, conservation des aliments et des boissons, exploitation de carrières, imprimerie. Education, enseignements, formation et sensibilisation à l'écologie pour le respect de l'environnement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, production de programmes audiovisuels, organisation d'ateliers de formation, de symposiums, de séminaires, organisation de compétitions sportives, organisation et conduites de formation pratique [démonstration], conseils en matière d'éducation ou de formation, d'orientation professionnelle, formation de personnel ; cours par correspondance et organisation de cercles de qualité en matière : d'hygiène, technique de nettoyage, de manutention, de transport et logistique, de construction, de maintenance, de travaux de second œuvre, d'environnement ; éducation, organisation de stages dans les domaines de la direction, l'organisation, l'administration et l'exploitation des entreprises industrielles et commerciales et plus particulièrement auprès d'utilisateurs et clients d'entreprises de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'intervention et de manutention mécanisées, automatisées ou robotisées ; production de films éducatifs, production et location de films, cassettes, cassettes vidéo, ou vidéogrammes techniques ou commerciaux ; production de spectacles, édition de textes, édition et prêt de livres, éditons de revues, d'illustration, de journaux, périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, montage de programmes radiophoniques et télévisés, publication de livres, manuels relatifs à ces activités, location pour enregistrements sonores, pour enregistrement sur bandes vidéo [filmage], pour enregistrement phonographique, pour appareil de projection de cinéma et d'accessoire de décor de théatre, location de bandes vidéo, location de films, location d'enregistrements sonores et/ou visuels et de support multimédia, montage de bandes vidéo ; éditions de notices techniques ou commerciales ; ingénierie et bureaux d'étude pour la conception et la mise en service des systèmes et d'installations mettant en oeuvre les techniques de la productique, de leur environnement et de leur exploitation ; travaux de génie, hébergement de site Internet. Prospections et expertises géologiques, essais de matériaux, laboratoires, à savoir : recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches techniques, recherche scientifique à buts médicaux, travaux d'ingénieurs (expertises) ingénierie et bureaux d'études pour la conception de la mise en service de système et installations mettant en oeuvre les techniques de nettoyage, de surveillance, ou de la productique, de leur exploitation ; aide technique juridique dans la gestion et la réalisation de leurs projets au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; conseils et contrôles techniques relatifs à l'application des techniques de la productique dans la mécanisation et l'automatisation du nettoyage d'immeubles, de locaux, de véhicules et de matériels roulant, d'aéronefs, de navires, de la robotique de nettoyage, de la robotique de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; dessins industriels, prospection ; organisation de la logistique sur grands sites à savoir : conseils techniques en matière de transport, de manutention, de prise de commandes, de traitement de commandes, de gestion administrative des stocks, de livraisons ; conseils, informations et contrôles techniques aux entreprises relatifs à la qualité bactériologique et à la présence de microorganisme dans les cuisines collectives et cuisine de restaurant dans les industries agroalimentaire, pharmaceutique, de cosmétologie, dans les hôpitaux et tout milieu stérile ; programmation pour ordinateurs, pour appareils et instruments électroniques, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipement et matériel multimédias, reportages photographiques, location de logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, conception et élaboration de logiciels, maintenance de logiciels, d'ordinateurs, recherches en physique, recherche en bactériologie ; recherches techniques, analyse chimique, consultation sur la protection de l'environnement en matière de développement durable et d'écologie, contrôle de qualité, contrôle de pollution, exploration sous-marine, travaux sous-marins, réparation sous-marine ; services de contentieux, services juridiques, décoration intérieure. Hébergement temporaire : cantines, dortoirs, hôtels, services de restauration (alimentation), notamment distribution de plateaux repas, services de traiteurs, cafétérias, restauration collective, restaurants libres services, services rapides et permanents (snack-bar), hôtellerie, pensions, services de bars, cafés, restaurants, location de constructions transportables, location de salles de réunions, services de motels, réservation d'hôtels, crèches d'enfants ; exploitation de terrain de camping, maisons de retraite pour personnes âgées. Services d'horticulture, sylviculture, jardinage, services de jardiniers paysagistes, services de pépiniéristes, location de matériels pour exploitation agricole ; création et entretien d'espaces verts, de pelouses, de parcs et de jardins, plantations, extractions d'arbres ; destructions des animaux nuisibles dans l'agriculture, sylviculture, destruction des mauvaises herbes, maisons de repos. Surveillance de la radio-activité des installations, services de surveillance de gardiennage, de sécurité et de télésurveillance destinés à assurer la protection des personnes et des biens meubles, immeubles, escorte [protection rapprochée] ; agences de surveillance nocturne, protection civile, consultation en matière de sécurité, services de gardiennage, services d'extinction de feu, surveillance d'ateliers, de chantiers, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; services relatifs à la vente, la fourniture, la maintenance de tous matériels, l'installation d'appareils utilisables dans le cadre des activités, susmentionnées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.