Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULOMOBIL Bagagerie
ONET

Numéro de dépôt :
4411164
Date de dépôt :
07/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2027
MODULOMOBIL Bagagerie de ONET

Présentation de la marque MODULOMOBIL Bagagerie

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2017 par ONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULOMOBIL Bagagerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est ONET domicilié(e) 36 BOULEVARD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONET, Monsieur Denis GASQUET domicilié(e) 36 boulevard de l'OCEAN - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque MODULOMOBIL Bagagerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOMOBIL Bagagerie arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.

ONET a également déposé les autres marques suivantes : ONECTRA , ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING – OTND , LA TRIA trier – stocker revaloriser , AXXIS RESSOURCES , O'LIEN , AMEA , ONET , Actuelles – Believe in a future with Nuclear , ONET , CleanConnect


ONET - 36 BOULEVARD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE - France


ONET, Monsieur Denis GASQUET - 36 boulevard de l'OCEAN - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Fermetures métalliques pour contenants Casiers, casier modulable métallique, casier individuel de grande capacité fermé métallique, nettoyable et solide, casier empilable métallique, casier clipsable métallique Fermetures de récipients métalliques fermetures métalliques de contenant Fermetures de casier modulable métallique; Fermetures métalliques pour contenants ; casier modulable métallique, casier individuel de grande capacité fermé métallique, nettoyable et solide, casier empilable métallique, casier clipsable métallique ; Fermetures de récipients métalliques ; fermetures métalliques de contenant ; Fermetures de casier modulable métallique; Fermetures métalliques pour contenants, casier modulable métallique, casier individuel de grande capacité fermé métallique, nettoyable et solide, casier empilable métallique, casier clipsable métallique, Fermetures de récipients métalliques. fermetures métalliques de contenant, Fermetures de casier modulable métallique.cabines de bain métalliques, ;

Lave-linge; lave-linge à usage ménager; Lave-linge; lave-linge à usage ménager; Lave-linge; lave-linge à usage ménager ;

Installations sanitaires ; Sèches cheveux, appareils et installations de séchage, appareils à sèches mains, sèche-mains à démarrage automatique sans contact ; sèche-linge, sèche-linge à tambour, distributeurs de désinfectants pour toilettes, douches et installations de douches; cabines de douche; cabines de bain métalliques, baignoires et plateaux de douche, panneaux de douche; pommeaux de douche; portes de douches; bacs de douche, cabines de douche métalliques et cadres de douche métalliques, déviateurs d'eau; pommes de douche; bidets; toilettes; sièges de toilette; toilettes sans contact; chasses d'eau sans contact; toilettes; lumières; lampes de plafond; lampes de plafond pour meubles; éclairage électrique; armatures d'éclairage; éviers; pieds pour éviers; robinets; robinets automatiques; robinets à commande thermostatique, à infrarouge, à radar ou électronique; filtres pour éviers ; bouchons pour éviers, valves de contrôle de l'eau pour les citernes d'eau; Vannes de commande d'eau; valves de contrôle de l'eau pour robinets; urinoirs; citernes d'eau; fontaines d'eau potable; éviers métalliques et lavabos métalliques ; Appareils de désinfection, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, ventilation, de réfrigération, de distribution, d'assainissement et de purification d'eau ou d'air ; appareil de distribution d’eau. ; appareils et machine pour la désodorisation de l’air et pour la purification de l’air, stérilisateur. Filtre à air pour la climatisation, installation de filtrage d’air, appareils pour fumigations non à usage médical, brûleurs germicides, lampes germicides pour la purification de l’air, installations pour la purification des eaux d’égouts, installations et machines à rafraîchir ; Appareils de désodorisation non à usage personnel à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de produits assainissant.; Installations sanitaires ; Sèches cheveux, appareils et installations de séchage, appareils à sèches mains, sèche-mains à démarrage automatique sans contact ; sèche-linge, sèche-linge à tambour, distributeurs de désinfectants pour toilettes, douches et installations de douches; cabines de douche; cabines de bain métalliques, baignoires et plateaux de douche, panneaux de douche; pommeaux de douche; portes de douches; bacs de douche, cabines de douche métalliques et cadres de douche métalliques, déviateurs d'eau; pommes de douche; bidets; toilettes; sièges de toilette; toilettes sans contact; chasses d'eau sans contact; toilettes; lumières; lampes de plafond; lampes de plafond pour meubles; éclairage électrique; armatures d'éclairage; éviers; pieds pour éviers; robinets; robinets automatiques; robinets à commande thermostatique, à infrarouge, à radar ou électronique; filtres pour éviers ; bouchons pour éviers, valves de contrôle de l'eau pour les citernes d'eau; Vannes de commande d'eau; valves de contrôle de l'eau pour robinets; urinoirs; citernes d'eau; fontaines d'eau potable; éviers métalliques et lavabos métalliques ; Appareils de désinfection, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, ventilation, de réfrigération, de distribution, d'assainissement et de purification d'eau ou d'air ; appareil de distribution d’eau. ; appareils et machine pour la désodorisation de l’air et pour la purification de l’air, stérilisateur. Filtre à air pour la climatisation, installation de filtrage d’air, appareils pour fumigations non à usage médical, brûleurs germicides, lampes germicides pour la purification de l’air, installations pour la purification des eaux d’égouts, installations et machines à rafraîchir ; Appareils de désodorisation non à usage personnel à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de produits assainissant.; Installations sanitaires ; Sèches cheveux, appareils et installations de séchage, appareils à sèches mains, sèche-mains à démarrage automatique sans contact ; sèche-linge, sèche-linge à tambour, distributeurs de désinfectants pour toilettes, douches et installations de douches; cabines de douche; cabines de bain métalliques, baignoires et plateaux de douche, panneaux de douche; pommeaux de douche; portes de douches; bacs de douche, cabines de douche métalliques et cadres de douche métalliques, déviateurs d'eau; pommes de douche; bidets; toilettes; sièges de toilette; toilettes sans contact; chasses d'eau sans contact; toilettes; lumières; lampes de plafond; lampes de plafond pour meubles; éclairage électrique; armatures d'éclairage; éviers; pieds pour éviers; robinets; robinets automatiques; robinets à commande thermostatique, à infrarouge, à radar ou électronique; filtres pour éviers ; bouchons pour éviers, valves de contrôle de l'eau pour les citernes d'eau; Vannes de commande d'eau; valves de contrôle de l'eau pour robinets; urinoirs; citernes d'eau; fontaines d'eau potable; éviers métalliques et lavabos métalliques ; Appareils de désinfection, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, ventilation, de réfrigération, de distribution, d'assainissement et de purification d'eau ou d'air ; appareil de distribution d’eau. ; appareils et machine pour la désodorisation de l’air et pour la purification de l’air, stérilisateur. Filtre à air pour la climatisation, installation de filtrage d’air, appareils pour fumigations non à usage médical, brûleurs germicides, lampes germicides pour la purification de l’air, installations pour la purification des eaux d’égouts, installations et machines à rafraîchir ; Appareils de désodorisation non à usage personnel à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de produits assainissant.; Installations sanitaires ; Sèches cheveux, appareils et installations de séchage, appareils à sèches mains, sèche-mains à démarrage automatique sans contact ; sèche-linge, sèche-linge à tambour, distributeurs de désinfectants pour toilettes, douches et installations de douches; cabines de douche; baignoires et plateaux de douche, panneaux de douche; pommeaux de douche; portes de douches; bacs de douche, cabines de douche métalliques et cadres de douche métalliques, déviateurs d'eau; pommes de douche; bidets; toilettes; sièges de toilette; toilettes sans contact; chasses d'eau sans contact; toilettes; lumières; lampes de plafond; lampes de plafond pour meubles; éclairage électrique; armatures d'éclairage; éviers; pieds pour éviers; robinets; robinets automatiques; robinets à commande thermostatique, à infrarouge, à radar ou électronique; filtres pour éviers ; bouchons pour éviers, valves de contrôle de l'eau pour les citernes d'eau; Vannes de commande d'eau; valves de contrôle de l'eau pour robinets; urinoirs; citernes d'eau; fontaines d'eau potable; éviers métalliques et lavabos métalliques ; Appareils de désinfection, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, ventilation, de réfrigération, de distribution, d'assainissement et de purification d'eau ou d'air ; appareil de distribution d’eau. ; appareils et machine pour la désodorisation de l’air et pour la purification de l’air, stérilisateur. Filtre à air pour la climatisation, installation de filtrage d’air, appareils pour fumigations non à usage médical, brûleurs germicides, lampes germicides pour la purification de l’air, installations pour la purification des eaux d’égouts, installations et machines à rafraîchir ; Appareils de désodorisation non à usage personnel à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de produits assainissant ;

Bagages; bagages à main; bagages de cabine; bagages et sacs de transport; porte-adresses en caoutchouc pour bagages; porte-adresses en cuir pour bagages; sangles de bagages en cuir; sangles verrouillables pour bagages; bagages sous forme de sacs; Bagages; bagages à main; bagages de cabine; bagages et sacs de transport; porte-adresses en caoutchouc pour bagages; porte-adresses en cuir pour bagages; sangles de bagages en cuir; sangles verrouillables pour bagages; articles de bagages sous forme de sacs.; Bagages; bagages à main; bagages de cabine; bagages et sacs de transport; porte-adresses en caoutchouc pour bagages; porte-adresses en cuir pour bagages; sangles de bagages en cuir; sangles verrouillables pour bagages; articles de bagages sous forme de sacs.; Bagages; bagages à main; bagages de cabine; bagages et sacs de transport; porte-adresses en caoutchouc pour bagages; porte-adresses en cuir pour bagages; sangles de bagages en cuir; sangles verrouillables pour bagages; articles de bagages sous forme de sacs ;

Casiers, casier modulable, casier individuel de grande capacité fermé, nettoyable et solide, casier empilables, casier clipsable, isoloir fermetures de récipients non métalliques fermetures de sac non métalliques fermetures non métalliques de contenant fermetures de casier modulable non métallique; Casiers, casier modulable, casier individuel de grande capacité fermé, nettoyable et solide, casier empilables, casier clipsable, isoloir fermetures de récipients non métalliques fermetures de sac non métalliques fermetures non métalliques de contenant fermetures de casier modulable non métallique; Casiers, casier modulable, casier individuel de grande capacité fermé, nettoyable et solide, casier empilables, casier clipsable, isoloir fermetures de récipients non métalliques, fermetures de sac non métalliques, fermetures non métalliques de contenant, fermetures de casier modulable non métallique. Casiers ;

Services de laveries; location de lave-linge; location de sèche-linge, installation de dispositifs pour la fermeture de portes, travaux de blanchisserie; services de ménage; entretien, nettoyage, à savoir lavage, nettoyage de linge [ménage], blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rangement, rénovation, teinturerie; pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge; nettoyage à sec; entretien, nettoyage et réparation de cuirs, de fourrures; réparation et entretien de locaux; réparation de chaussures, travaux de cordonnerie installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, le traitement et la distribution de l'air, la prise d'air neuf au soufflage et la filtration d'air; location location de machines à nettoyer; location de matériel de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection et de désinsectisation; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage; raccommodage, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rénovation de linge ; pressage à vapeur de vêtements, d'habits et de linge; entretien, nettoyage et réparation de cuirs et de fourrures; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection et destruction des animaux nuisibles (autres que pour l'agriculture); Services de laveries; location de lave-linge; location de sèche-linge, installation de dispositifs pour la fermeture de portes ; Fourniture de services de proximité aux particuliers, associations, administrations et aux entreprises, à savoir travaux de blanchisserie; aide ménagère; entretien, nettoyage, à savoir lavage, nettoyage de linge [ménage], blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rangement, rénovation, teinturerie; pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge; nettoyage à sec; entretien, nettoyage et réparation de cuirs, de fourrures; réparation et entretien de locaux; réparation de chaussures, travaux de cordonnerie ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, le traitement et la distribution de l'air, la prise d'air neuf au soufflage et la filtration d'air; location location de machines à nettoyer; location de matériel de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection et de désinsectisation; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage; raccommodage, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rénovation; pressage à vapeur de vêtements, d'habits et de linge; entretien, nettoyage et réparation de cuirs et de fourrures; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection et destruction des animaux nuisibles (autres que pour l'agriculture); Services de laveries; location de lave-linge; location de sèche-linge, installation de dispositifs pour la fermeture de portes , Fourniture de services de proximité aux particuliers, associations, administrations et aux entreprises, à savoir travaux de blanchisserie; aide ménagère; entretien, nettoyage, à savoir lavage, nettoyage de linge [ménage], blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rangement, rénovation, teinturerie; pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge; nettoyage à sec; entretien, nettoyage et réparation de cuirs, de fourrures; réparation et entretien de locaux; réparation de chaussures, travaux de cordonnerie, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, le traitement et la distribution de l'air, la prise d'air neuf au soufflage et la filtration d'air; location location de machines à nettoyer; location de matériel de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection et de désinsectisation; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage; de pressage à vapeur de vêtements, d'habits et de linge; entretien, nettoyage et réparation de cuirs et de fourrures; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection et destruction des animaux nuisibles (autres que pour l'agriculture) ;

Services de location de casiers modulables, empilables et clipsables pour bagagerie ; Services d’installation de casiers modulable empilables et clipsables pour bagagerie, entreposage de bagages; manutention de bagages; transport de bagages; déchargement de chargements et bagages; entreposage de bagages de passagers; services de manutention de bagages; Services d'enregistrement de bagages; services d'entreposage de bagages; services de porteurs de bagages; transport de bagages de passagers.; Services de location de casiers modulables, empilables et clipsables pour bagagerie ; Services d’installation de casiers modulable empilables et clipsables pour bagagerie, entreposage de bagages; manutention de bagages; transport de bagages; déchargement de chargements et bagages; entreposage de bagages de passagers; services de manutention de bagages; Services d'enregistrement de bagages; services d'entreposage de bagages; services de porteurs de bagages; transport de bagages de passagers.; Services de location de casiers modulables, empilables et clipsables pour bagagerie ; Services d’installation de casiers modulable empilables et clipsables pour bagagerie, entreposage de bagages; manutention de bagages; transport de bagages; déchargement de chargements et bagages; entreposage de bagages de passagers; services de manutention de bagages; Services d'enregistrement de bagages; services d'entreposage de bagages; services de porteurs de bagages; transport de bagages de passagers ;

Hébergement temporaire des personnes sans-abris au sein de foyer, mise à disposition d’espace sanitaire avec douche, lavabo et toilette, prestation de dépose de bagage , laverie, à l’intention de sans-abri ou de personnes en situation précaire. Services de mise à disposition de bains publics à des fins d’hygiène rendus dans le cadre des missions d'aide humanitaire ;

Soins psychologiques à savoir aide et assistance psychologique . Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux . soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de mise à disposition à l'intention de sans-abri ou de personnes en situation précaire d'installations sanitaires (dont notamment douches, lavabos, toilettes), de laveries et de casiers pour entreposer des bagages rendus dans le cadre des missions d'aide humanitaire ;

Services de conseil juridiques à savoir accompagnement juridique des personnes pour faire respecter leur droit et leur dignité. Services sociaux à savoir aide morale à toute personne en difficulté rendus dans le cadres des services précités. Inspection filtrage de bagages; prestations de contrôle de bagages à des fins de sécurité.