Déposée le 20 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ONE UP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FANAVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONE UP domicilié(e) 16, , Z.A. de Capbreton,40130 CAPBRETON - 40130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 118 615 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque FANAVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANAVENUE est expirée depuis le 20 juin 2012.
ONE UP Société Anonyme - 16, , Z.A. de Capbreton,40130 CAPBRETON - 40130 - France - SIREN 395118615
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372708 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Appareils et instruments nautiques ; vidéogrammes ; compacts disques ; disques acoustiques ; calculatrices ; logiciels ; tapis de souris ; fonds d'écrans ; podomètres ; radio cassettes, baladeurs ; caméras ; casques d'écouteur ; bouées de sauvetage ; avertisseurs ; sifflets ; talkies walkies ; costumes de plongées ; casques de protection ; diapositives ; écrans vidéo ; lunettes et leurs étuis ; indicateur de pente ; longues vues ; jumelles ; lanternes optiques ; appareils à friser, onduler les cheveux. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir montres, réveils, porte clefs, médailles ; statuettes en métaux précieux ; épingles de parure ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Autocollants ; stylos, instruments d'écriture, de dessin ; livres ; almanach ; carnets ; albums ; atlas ; catalogues ; produits de l'imprimerie ; objets d'art gravés ; lithographies ; blocs à dessin ; brochures ; classeurs ; boîtes en papier, en carton ; sous mains ; cachets (sceaux) ; timbres ; photographies ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : bagages, cartables, sacs de plage, sacs à main, sacs à roulettes, sacs d'alpinisme, bâtons d'alpinisme, sacs de voyage, sacs d'écoliers, valises ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; maroquinerie à savoir étuis pour clefs, portes monnaie, portes documents. Vêtements (habillement) , chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël. Publicité, agence d'information commerciale ; approvisionnement en articles de souvenir pour admirateurs, clubs de supporters ; diffusion de matériel publicitaire ; étude de marchés ; sondage d'opinion ; organisation d'expositions ; abonnements à des journaux de supporters ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant aux admirateurs, supporters, collectionneurs, de voir et d'acheter commodément ces produits en passant commande par correspondance. Services de club d'admirateurs, supporters, collectionneurs en matière de divertissement ; organisation de concours, spectacles, compétitions, d'expositions ; séminaires pour collectionneurs, admirateurs, supporters ; location de vidéogrammes, compacts disques au profit des personnes précitées ; reportages photographiques ; recherches événementielles et reportages s'y rapportant ; services d'artistes de spectacle. Services de stylisme ; recherche et conception de symboles, dessins, affiches relatifs aux artistes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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