Le COQ Restaurant de terroirs
Présentation de la marque Le COQ Restaurant de terroirs
Déposée le 24 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONCLE SCOTT'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le COQ Restaurant de terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le COQ Restaurant de terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236362.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le COQ Restaurant de terroirs arrivera à expiration en date du 24 décembre 2025.
ONCLE SCOTT'S a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Inscription le 18 février 2016 - Retrait partiel n°663092 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18
Inscription le 27 avril 2016 - Retrait partiel n°668272 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36