Présentation de la marque TRAVAUX EQUITABLES - EQUITRAVAUX - EQUIRENOV
Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONAES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRAVAUX EQUITABLES - EQUITRAVAUX - EQUIRENOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONAES domicilié(e) 6 rue du Colonel Rozanoff - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 050 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Maître BENIER domicilié(e) 96 boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France.
La marque TRAVAUX EQUITABLES - EQUITRAVAUX - EQUIRENOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONAES, SAS - 6 rue du Colonel Rozanoff - 75011 - Paris - France - SIREN 499050920
Claire Maître BENIER - 96 boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;
Organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Formation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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