Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO PANEL BTP
ONAES SAS

Numéro de dépôt :
3529286
Date de dépôt :
04/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2017
PRO PANEL BTP de ONAES

Présentation de la marque PRO PANEL BTP

Déposée le 4 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONAES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO PANEL BTP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONAES domicilié(e) 1 avenue Alphand,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 050 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEPS domicilié(e) 5 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO PANEL BTP est expirée depuis le 4 octobre 2017.

ONAES a également déposé les autres marques suivantes : PLATEFORME DECOBRICORENO - Pl@teform' DécoBricoRéno , BÂTI LIEN; BATILIEN; bâti-lien; bâti-liens; BÂTI-LIENS , OBSERVATOIRE NATIONAL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS , ONTSBTP , Observatoire du patrimoine résidentiel , La Rénovation Plaisir , L'Observatoire des Aides aux Economies d'Energie - Le Comparateur des Aides aux Economies d'Energie , Le comparateur des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , batilink ; bati-link ; b@tilink , Mes travaux de rénovation


ONAES SAS - 1 avenue Alphand,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 499050020


BEPS - 5 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Etudes et publications sur les bâtiments et travaux publics.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.