Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Observatoire des Aides aux Economies d'Energie - Le Comparateur des Aides aux Economies d'Energie
ONAES, SAS

Numéro de dépôt :
3858507
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2021
L\'Observatoire des Aides aux Economies d\'Energie - Le Comparateur des Aides aux Economies d\'Energie de ONAES

Présentation de la marque L'Observatoire des Aides aux Economies d'Energie - Le Comparateur des Aides aux Economies d'Energie

Déposée le 13 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONAES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'Observatoire des Aides aux Economies d'Energie - Le Comparateur des Aides aux Economies d'Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONAES domicilié(e) 6 rue du colonel rozanoff - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 050 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Maître Benier domicilié(e) 96 boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France.

La marque L'Observatoire des Aides aux Economies d'Energie - Le Comparateur des Aides aux Economies d'Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Observatoire des Aides aux Economies d'Energie - Le Comparateur des Aides aux Economies d'Energie est expirée depuis le 13 septembre 2021.

ONAES a également déposé les autres marques suivantes : PLATEFORME DECOBRICORENO - Pl@teform' DécoBricoRéno , BÂTI LIEN; BATILIEN; bâti-lien; bâti-liens; BÂTI-LIENS , PRO PANEL BTP , OBSERVATOIRE NATIONAL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS , ONTSBTP , Observatoire du patrimoine résidentiel , La Rénovation Plaisir , Le comparateur des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , batilink ; bati-link ; b@tilink , Mes travaux de rénovation


ONAES, SAS - 6 rue du colonel rozanoff - 75012 - Paris - France - SIREN 499050920


Claire Maître Benier - 96 boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Travaux de cordonnerie ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.