Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON NET SERVICES
ON NET SERVICES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3061282
Date de dépôt :
30/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2010
ON NET SERVICES de ON NET SERVICES

Présentation de la marque ON NET SERVICES

Déposée le 30 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) ON NET SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ON NET SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ON NET SERVICES domicilié(e) 2 rue Parrot, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 244 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ON NET SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON NET SERVICES est expirée depuis le 30 octobre 2010.

ON NET SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : SELLINKIT , LOGISTIC ASSISTANCE , QPSPRO , 2bASAP , SERVICEPLACE , PARTNERPLACE


ON NET SERVICES (société anonyme) - 2 rue Parrot, 75012 PARIS - France - SIREN 428244966


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 20 décembre 2000 - Changement d'adresse n°315619 - Publication au BOPI 2000-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Logiciels (programmes enregistrés), programme d'ordinateurs enregistrés. Gestion des affaires commerciales, conseil et aide en organisation et direction des affaires, expertises en affaires, services d'informations, d'investigations et de renseignements dans le domaine du commerce et des affaires, estimation et expertise d'affaires commerciales, agence d'import-export, agence d'informations commerciales, bureau de placement, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, établissement de déclarations fiscales, diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers), ventes aux enchères, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaire, étude et recherche de marché, recrutement de personnel, publication de textes publicitaires, relations publiques, établissement de relevés de compte, tenue de livres, préparation de feuilles de paye, régie, mise en relation et intermédiation d'entreprises, mise en relation commerciale (conseil et recherche de partenaires dans le domaine des affaires, organisation administrative et commerciale des relations). Assurances, affaires et transactions financières, affaires monétaires, affaires immobilières, analyse financière, établissement de baux, courtage, opération de change, consultation en matière d'assurances et de finance, estimation fiscale, financière et immobilière, services fiduciaires, services de financement, garanties (cautions), gérance d'immeuble, gérance de fonds, prêts (finance), prêt sur gage. Télommunications, y compris télécommunications multimédias, communication par ordinateurs groupés sur réseau télématique mondial (dit Internet), ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données, télécommunication par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, transmission de données de sons, de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations contenues dans les banques de données, services de messagerie en ligne, service de courrier, services de transmission sécurisée de données, de sons et d'images, messagerie électronique, services de transmission et de visualisation d'informations contenues sur une banque de données ou stockées sur ordinateur ; services de communication par voie électronique et par ordinateur, services d'échange électronique de données. Organisation de transport de marchandises, courtage maritime, courtage de fret et de transport, informations en matière d'entreposage et de transport, organisation et conseil de stockage et de logistique. Formation, organisation et conduite de conférences et d'ateliers de formation, enseignement par correspondance, cours par correspondance, enseignement, publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires). Services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, reconstitution de bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), élaboration (conception) et développement de logiciels, conseils, informations et expertises dans le domaine juridique, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation des données, location d'ordinateurs et de logiciels, mise à jour et maintenance de logiciels, service d'orientation professionnelle, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, conseils, informations et expertises dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.