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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OMYA
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SETACARB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SETACARB
OMYA S.A.

Numéro de dépôt :
1436727
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2007

Présentation de la marque SETACARB

Déposée le 23 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) OMYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SETACARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMYA domicilié(e) 35 Quai André Citroën, 75015 PARIS (dossier no 2101299) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 072 678 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2101299) - France.

La marque SETACARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SETACARB est expirée depuis le 23 novembre 2007.

OMYA a également déposé les autres marques suivantes : ACTICAL , OMYA BSH , CALCICOAT , ATOMYA , CALCIPUR , (Marque figurative) , OMYACIRE , OMYA BLR , FUN CHALK , GRANICALCIUM


OMYA S.A. - 35 Quai André Citroën, 75015 PARIS (dossier no 2101299) - France - SIREN 562072678


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2101299) - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 1997 n°2101299 - Publication au BOPI 1997-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 20 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448813 - Publication au BOPI 2007-02-20

Carbonate de calcium naturel.