Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
OMYA S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1451013
Date de dépôt :
22/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1998
Marque figurative de OMYA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 février 1988 par la Société Anonyme (SA) OMYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMYA domicilié(e) 35, quai André Citroën, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451013.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 février 1998.

OMYA a également déposé les autres marques suivantes : ACTICAL , OMYA BSH , CALCICOAT , ATOMYA , CALCIPUR , OMYACIRE , OMYA BLR , FUN CHALK , GRANICALCIUM , PIERRE MARBRIERE DE MAREUIL EN PERIGORD


OMYA S.A. (société anonyme) - 35, quai André Citroën, 75015 PARIS. - France


CABINET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Des carbonates de calcium; des craies blanches ou de couleurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.