Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
OMYA S.A.

Numéro de dépôt :
1042338
Date de dépôt :
23/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 février 1978 par la Société Anonyme (SA) OMYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMYA domicilié(e) 35 quai André Citroën 75015 PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042338.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 23 février 1988.

OMYA a également déposé les autres marques suivantes : ACTICAL , OMYA BSH , CALCICOAT , ATOMYA , CALCIPUR , (Marque figurative) , OMYACIRE , OMYA BLR , FUN CHALK , GRANICALCIUM


OMYA S.A. - 35 quai André Citroën 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040

Des carbonates de calcium;des craies blanches ou de couleurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.