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Marques déposées par la société étrangère OMYA AG
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CARBOSABLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBOSABLE
OMYA AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1715312
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021

Présentation de la marque CARBOSABLE

Déposée le 27 décembre 1991 par la société étrangère OMYA AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBOSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère OMYA AG domicilié(e) 42, Baslerstr., CH 4665 OFTRINGEN - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CARBOSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARBOSABLE est expirée depuis le 27 décembre 2021.

OMYA AG a également déposé les autres marques suivantes : AVICARB , FILLOCARB , GRANICALCIUM , COULICARB , ENGRAIDOL , NEUTRALCARB , VITACARB , MELACAL , RECALCIT , SUPER CARBOREX


OMYA AG, Société de droit suisse - 42, Baslerstr., CH 4665 OFTRINGEN - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2210587 - Publication au BOPI 2001-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 19 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558277 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2011 n°2486130 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-07

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'industrie;amendements.Matériaux de construction non métalliques, béton; produits chimiques destinés à l'industrie de la construction

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.