Déposée le 14 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « UD REPARTITION »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMT domicilié(e) 1 rue Wolfgang Amadeus Mozart, Espace du parc,26000 VALENCE (dossier no 2379099) - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 303 919 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2379099) - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMT SAS - 1 rue Wolfgang Amadeus Mozart, Espace du parc,26000 VALENCE (dossier no 2379099) - 26000 - France - SIREN 388303919
MARK & LAW - 7 Rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2379099) - 69410 - France
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2008 n°2379099 - Publication au BOPI 2008-07-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Logiciels. Logiciels d'élaboration et de gestion de l'emploi du temps ou d'occupation des locaux. Logiciels destinés aux établissements scolaires. Appareils d'enseignement. Appareils pour le traitement de l'information Services de programmation pour ordinateur visant à la planification automatique de gestion de l'emploi du temps ou d'occupation des locaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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