Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère OMS Investments
/
ORTHO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTHO
OMS Investments, Inc., Société de droit américain régie par les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1602444
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2030

Présentation de la marque ORTHO

Déposée le 13 juillet 1990 par la société étrangère OMS Investments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère OMS Investments domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, LOS ANGELES, CA 90067 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - Dardilly Cedex - France.

La marque ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORTHO arrivera à expiration en date du 13 juillet 2030.

OMS Investments a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS Investments, Inc., Société de droit américain régie par les lois de l'Etat du Delaware - 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, LOS ANGELES, CA 90067 - États-Unis


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - Dardilly Cedex - France


Inscription le 9 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162687 - Publication au BOPI 1993-09-09

Renouvellement sans limitation le 24 février 2000 n°2165914 - Publication au BOPI 2000-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441669 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2020 n°2746167 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-22

Compositions chimiques pour l'agriculture, l'horticulture, l'élevage ; soufre ; adjuvants de vaporisation ; agents mouillants ; agents d'épandage, adhésifs pour préparations insecticides ; produits pour l'équilibre des plantes, auximones ; vaporisations pour bétail et volailles ; agents de fertilisation ; compositions destinées à améliorer et à corriger les sols ; engrais (naturels et artificiels) ; substances chimiques pour préserver et conserver les aliments ; émulsifiants à sec ; arséniate de plomb;

Anti-corrosifs à usage domestique et industriel, y compris les agents protecteurs des graines;

Pesticides à usage domestique et industriel, y compris les agents protecteurs des graines ; produits pour repousser les animaux ; fongicides, herbicides, insecticides, germicides, ovicides, miticides.