Présentation de la marque OMB FRANCE Systèmes de collecte et de propreté
Déposée le 28 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMB FRANCEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OMB FRANCE Systèmes de collecte et de propreté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMB FRANCEs domicilié(e) Batiment PI, ZI Athelia I Voie Ariane,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque OMB FRANCE Systèmes de collecte et de propreté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMB FRANCE Systèmes de collecte et de propreté est expirée depuis le 28 mars 2013.
OMB FRANCE (Société par actions simplifiée) - Batiment PI, ZI Athelia I Voie Ariane,13600 LA CIOTAT - 13600 - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France
Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427756 - Publication au BOPI 2006-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Coffres, récipients et conteneurs métalliques en particulier pour contenir des déchets. Equipements fixes de collecte de produits, résidus et déchets divers à savoir, compacteurs avec trémie de chargement et caissons de compactage et de transfert. Appareils de levage de conteneurs à déchets, trémies, presses et broyeurs de déchets. Appareils de lavage de chaussées, appareils de nettoyage à haute pression de chaussées. Machines d'aspiration à usage industriel, installations pour l'aspiration des poussières, pour le nettoyage, balayeuses automotrices. Véhicules à moteur pour la collecte de produits, résidus et déchets divers. Conteneurs pour véhicules de collecte de déchets Bennes à ordures. Equipements mobiles de manutention, de transport, de collecte et de nettoiement à savoir véhicules de propreté destinés aux services des villes, véhicules de nettoyage des chaussées, arroseuses, semi-remorques de transfert de produits et déchets divers y compris leurs dispositifs de chargement et de déchargement. Services de locations des appareils et véhicules précités, services de nettoyagede routes et de chaussées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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