Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STADE DES LUMIERES
OLYMPIQUE LYONNAIS, société anonyme sportive professionnelle

Numéro de dépôt :
3804651
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
STADE DES LUMIERES de OLYMPIQUE LYONNAIS

Présentation de la marque STADE DES LUMIERES

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par la Société Anonyme (SA) OLYMPIQUE LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STADE DES LUMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OLYMPIQUE LYONNAIS domicilié(e) 350 avenue Jean Jaurès 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 071 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque STADE DES LUMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADE DES LUMIERES est expirée depuis le 9 février 2021.

OLYMPIQUE LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : OL CONDUITE , OL FORME , ALLEE DES LUMIERES , 1950 , (Marque figurative) , LEAGUE Wine , LYOU , OL STORE , GONES , LYONNAIS OL


OLYMPIQUE LYONNAIS, société anonyme sportive professionnelle - 350 avenue Jean Jaurès 69007 LYON - France - SIREN 385071881


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 22 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605000 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-22

Produits cosmétiques, savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, compléments alimentaires diététiques à usage cosmétique. Shampooings, produits colorants pour les cheveux, produits de soins capillaires ;

Produits pharmaceutiques, crèmes, pommades à usage médical, matériel pour pansements, bandes, bandages médicaux, bandes pour pansements ; désinfectants à usage médical. Produits diététiques et compléments alimentaires à usage médical ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs électriques ;

Appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles, radiotéléphones, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données de sons et d'images en particulier pour téléphones et radiotéléphones, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, Visio-téléphones, dispositifs d'écoute de téléphones main libre, dispositifs d'écoute de téléphones à distance, appareils de transmission de messages audio-vidéo ou écrits, appareils photographiques, caméras, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, équipements pour le traitement de l'information, logiciels, logiciels pour le traitement et la transmission de l'information des images et du son, logiciels de messagerie, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes-mémoire ou micro-processeurs, magnétiques ou à puce, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone. Disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo, CD-ROM ; appareils pour la reproduction du son ou des images ; logiciels de musique. ; Cartes de paiement, cartes de paiement permettant d'obtenir des points et bons de fidélité, cartes multifonction pour services financiers, cartes bancaires, cartes-chèques, cartes de crédit, cartes de crédit ouvrant accès à des programmes de fidélité, cartes de fidélité et de réduction. ; Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage commercial et/ou financier ;

Orthèses et prothèses ; articles orthopédiques ; articles de soutien et de contention, de maintien des articulations, des muscles, des organes ; ceintures orthopédiques pour articulations ; bandes et ceintures orthopédiques de maintien et de contention ; ceintures articulaires, ceintures de soutien lombaire, genouillères, coudières, chevillières, épaulières, colliers cervical, poignets de maintien protecteur de l'avant-bras, bracelets de tennis-elbow à savoir les bracelets pour les douleurs des coudes et l'avant-bras ; bandages amortisseurs de vibrations au niveau des tendons, du coude, protège-tibias ; bas, collants, chaussettes, de maintien et de contention ; talonnières ;

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Montres, chronomètres, chronographes, épingles de cravates, médailles ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, magazines, guides, instruments d'écriture, crayons, stylos. ; Billets, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées, non magnétiques à usage commercial et/ou financier ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes , fouets et sellerie. Cartables, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux ; sac à dos, sac à main, sac de voyage, sac de sport, sac d'alpinisme, sac de campeur, sac de plage, sac d'écolier, valise ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer , verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ;

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de bain, serviette de toilette, serviette de plage, serviette de table, tissu pour vêtements, chaussures et articles de chapellerie, sac de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couverture de lit , couverture de voyage, couvre-pieds, dessus de lit, drapeau, drap, édredon, enveloppe de matelas, calicot, fanion, gant de toilette, housse d'oreiller, housse de coussin, linge de lit, linge de maison, linge de table, mouchoir de poche, plaid ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. vêtements pour la pratique du sport, de la gymnastique, du football ; chaussures pour la pratique du sport, chaussures pour le football ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Ballons de football ; tables pour le football de salon ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, pizzas, sandwichs ;

Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de produits agricoles ; fruits et légumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons à base d'extraits végétaux stimulantes et énergisantes ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, champagne, liqueurs et spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaire. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ; Services de relations publiques, services d'aides à la gestion administrative et commerciale des entreprises (en particulier aides à la gestion et au développement économique de clubs de football). ; Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte. ;

Services d'affaires financières et bancaires, Services financiers, services de cartes bancaires, cartes de paiement, services de cartes de crédit ouvrant accès à des programmes de fidélité, services d'émission de cartes de fidélité et services de cartes de crédit ouvrant droit à des points de fidélité et de cadeaux, services de chèques cadeaux et de voyage. Emission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de crédit et de paiement, services de cartes de fidélité, procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au prorata des achats et/ou réservation effectuée. ; Services de banque directe, services de cartes de crédit, émission de chèques de voyage, consultation en matière financière, de bourse, services d'estimations financières, estimations et expertises fiscales, services d'expertise immobilière (estimations), conseils, consultations, informations en matière financière, services d'investissements de capitaux, services de placement de fonds, services de prêts bancaires, services de transaction financière, services d'agence immobilière, services d'évaluation et de gestion de biens immobiliers, services de courtage en biens immobiliers, services d'estimation de biens immobiliers. ; Services d'assurances, services de consultations et d'informations en matière d'assurances, services de caisses de prévoyance, services de courtage en assurances, services d'assurances complémentaires, retraites et santé, services d'assurances contre les accidents, services d'assurance maladie, services d'assurance vie. ; Services de parrainage financier destinés à soutenir des activités culturelles, éducatives, sociales, humanitaires, fonds de dotation, services de gestion de fonds de mécénat, services de sponsorisation financière, d'organisation de collectes de donations, services de consultations en rapport avec des parrainages financiers ;

Services d'installation et de réparation de téléphones, d'ordinateurs, d'appareils photos, caméras ;

Services de télécommunication, services de communication par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, services de communication par satellites, services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services de diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques, d'expéditions de dépêches, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, services d'information en matière de télécommunications, de téléphonie, téléphones mobiles, services de location d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission des messages, services de location de téléphones, de modems, de télécopieurs, services de raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, services de radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, services de téléconférence, services de télévision par câble, services de transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission par satellites, services de transmissions d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique, services de communication télématique ou par tout système utilisant les voies de télécommunication, services de transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, services de messagerie électronique, services de transmission d'informations par voie télématique permettant l'accès à des services en ligne en particulier de ventes de produits, services télématiques et/ou de communication par réseau informatique mondial permettant l'accès des services en ligne de vente de produits notamment de produits de sport, vêtements, alimentaires et de boissons, services de télécommunication interactive et de transmission de données en temps réel entre des utilisateurs d'ordinateurs, d'appareils de télévision, de téléphones connectés entre eux pour permettre la vente et l'achat de marchandises, services de transmission de messages entre téléphones portables, services d'abonnement aux services de communication et de transmission téléphonique, services d'abonnement aux services de communication et de transmission de programmes télévisés, radiophoniques, services d'abonnement aux services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques ;

Services d'agences de tourisme et d'organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, organisation d'excursions, transport de passagers, services d'organisation de visites touristiques, services de courtage et de réservation pour le transport, services de réservation pour les voyageurs. Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas, ainsi que services de transport de voyageurs, services de taxi ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de clubs (éducation et divertissement) ; services d'activités culturelles, de formation, services de composition musicale, d'organisation de concours en matière de divertissement et d'éducation ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de location de bandes vidéo, de CD-ROM, de logiciels de musique ; services d'exploitation de salles de cinéma, de studios d'enregistrement, de discothèques ; services d'orchestres, services de discothèque ; services d'organisation de bals, services de réservation de places de spectacles, services d'organisation de spectacles, services de montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services d'enseignement de la conduite, services d'enseignement pour obtention d'un permis de conduire, de tous véhicules automobiles, motos, bateaux. Services d'enseignement de la gymnastique ; services de clubs de santé (mise en forme), services de musculation, services de location de stades, location d'équipement pour les sports ; services de stages de perfectionnement sportif ; services d'organisation de compétitions sportives ; services d'exploitation de parcours de golf ; services d'exploitation de salles de sport et d'installations sportives. Services de réservation de places pour manifestations sportives, notamment par l'intermédiaire de téléphones portables. Camp (stages de perfectionnement sportif) ; services de camp de vacances ; chronométrage des manifestations sportives ; services de club (divertissement ou éducation) ; services de culture physique ; services d'exploitation d'installations sportives ; services d'enseignement du football ; services de réservation de places de spectacles ; services de location d'équipement pour les sports ; services de location de stade ; services de divertissement télévisé ; services d'édition de livres, revues, journaux, guides ;

Services de téléchargement de sonneries, jeux, logotypes, pour téléphones, services de création et d'entretien de sites Web, pour des tiers, services d'installations de logiciels, services de maintenance de logiciels , services de location d'ordinateurs ;

Services de restauration (alimentation) ; traiteur, café, services de réservation de restaurants et d'hôtels notamment par l'intermédiaire de téléphones portables, services d'hôtellerie, hébergement temporaire ;

Services de soins d'hygiène et de beauté ; services de balnéothérapie ; services de massages, soins d'hygiène et de beauté avec mise à disposition de sauna, de bain turc ; services de salons de coiffure, salons de beauté ; services de soins bronzant ; services médicaux, chirurgie esthétique ; maisons de convalescence, maison de repos, services d'assistance médicale, services de santé.