Déposée le 5 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) OLMIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « COLOUR CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OLMIX domicilié(e) LIEU DIT LE LINTAN - 56580 - BREHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 120 034 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque COLOUR CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OLMIX, Société anonyme - LIEU DIT LE LINTAN - 56580 - BREHAN - France - SIREN 402120034
AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand - 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Inscription le 11 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460326 - Publication au BOPI 2007-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Inscription le 9 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480569 - Publication au BOPI 2008-09-09
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559021 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons. Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Désinfectants. Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides, herbicides. Maisons de repos et de convalescence, salons de beauté, de coiffure.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COLOUR CODE"
