Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sanmana-inc
M. Olivier Thomas
M. Yannick Piret

Numéro de dépôt :
4014087
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
Sanmana-inc de Olivier Thomas

Présentation de la marque Sanmana-inc

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par monsieur Olivier Thomas et monsieur Yannick Piret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sanmana-inc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur Olivier Thomas domicilié(e) 26 Place Elie Reumaux - 62138 - Haisnes - France et monsieur Yannick Piret domicilié(e) 30 rue de Douaumont - 62138 - Haisnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Thomas domicilié(e) 26 place Elie Reumaux - 62138 - Haisnes - France.

La marque Sanmana-inc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sanmana-inc est expirée depuis le 20 juin 2023.


M. Olivier Thomas - 26 Place Elie Reumaux - 62138 - Haisnes - France

M. Yannick Piret - 30 rue de Douaumont - 62138 - Haisnes - France


M. Olivier Thomas - 26 place Elie Reumaux - 62138 - Haisnes - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).