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Marques déposées par monsieur Olivier SCALA
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Thés "Notre Dame des Champs"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Thés "Notre Dame des Champs"
M. Olivier SCALA

Numéro de dépôt :
3927297
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/06/2022
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Présentation de la marque Thés "Notre Dame des Champs"

Déposée le 15 juin 2012 par monsieur Olivier SCALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Thés "Notre Dame des Champs" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Olivier SCALA domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier SCALA domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Thés "Notre Dame des Champs" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thés "Notre Dame des Champs" est expirée depuis le 15 juin 2022.

Olivier SCALA a également déposé les autres marques suivantes : Pavillon des Parfums , Thés "Parc Montsouris" , Thé des Lettrés , Pavillon d'Or , Le Bonheur est dans le Thé , Un Soir à la Scala , Nez du thé , Le Thé des Arts , Jardin des plantes , Thé des Jardins du Mont Parnasse


M. Olivier SCALA - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


M. Olivier SCALA - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.