Marque enregistrée - Marque en vigueur

Thé des Minorités
M. Olivier SCALA

Numéro de dépôt :
3986333
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
Thé des Minorités de Olivier SCALA

Présentation de la marque Thé des Minorités

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par monsieur Olivier SCALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Thé des Minorités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Olivier SCALA domicilié(e) 14 square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier SCALA domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Thé des Minorités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé des Minorités arrivera à expiration en date du 27 février 2023.

Olivier SCALA a également déposé les autres marques suivantes : DEsinTOX' IN Thé , Infusion de Bain , L'EAU VIVE , Thé du Shambhala Shambhala Thé , Thé de Shangrila Shangri-La Thé , Thé mon amour , Lagon Bleu , Thé du Tribut , Thé Goût Russe BAÏKAL , Huile de Thé


M. Olivier SCALA - 14 square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France


M. Olivier SCALA - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.