Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Thé CASANOVA
Monsieur Olivier SCALA
Ets GEORGE CANNON S.A

Numéro de dépôt :
3116562
Date de dépôt :
07/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2011

Présentation de la marque Thé CASANOVA

Déposée le 7 août 2001 par monsieur Olivier SCALA et la Société Anonyme (SA) Ets GEORGE CANNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thé CASANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Les déposants sont monsieur Olivier SCALA domicilié(e) 13 Bis Rue Neuve Notre Dame, 78000 Versailles - France et la Société Anonyme (SA) Ets GEORGE CANNON domicilié(e) 100, bld de Lattre de Tassigny - B.P. 19, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier SCALA c/o Ets GEORGE CANNON S.A - France.

La marque Thé CASANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé CASANOVA est expirée depuis le 7 août 2011.

Olivier SCALA a également déposé les autres marques suivantes : Thé du DÉSERT et de l'OASIS , DEsinTOX' IN Thé , Infusion de Bain , Pavillon des Parfums , Thés "Parc Montsouris" , L'EAU VIVE , Thé du Shambhala Shambhala Thé , Thé de Shangrila Shangri-La Thé , Thé des Lettrés , Pavillon d'Or


Monsieur Olivier SCALA - 13 Bis Rue Neuve Notre Dame, 78000 Versailles - France

Ets GEORGE CANNON S.A - 100, bld de Lattre de Tassigny - B.P. 19, 92150 SURESNES - France - SIREN 5


Monsieur Olivier SCALA c/o Ets GEORGE CANNON S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Thé - miel - cacao - épices. Pâtisserie et confiserie Gelées et confitures Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.