Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jardin des Batignolles
M. Olivier SCALA

Numéro de dépôt :
3970049
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2022
Jardin des Batignolles de Olivier SCALA

Présentation de la marque Jardin des Batignolles

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par monsieur Olivier SCALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jardin des Batignolles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Olivier SCALA domicilié(e) 25 bis avenue georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier SCALA domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Jardin des Batignolles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin des Batignolles arrivera à expiration en date du 19 décembre 2022.

Olivier SCALA a également déposé les autres marques suivantes : Pavillon d'Or , Le Bonheur est dans le Thé , Pavillon des Parfums , Thés "Parc Montsouris" , Thé des Lettrés , Le Thé des Arts , Jardin des plantes , Thé des Jardins du Mont Parnasse , Un Soir à la Scala , Nez du thé


M. Olivier SCALA - 25 bis avenue georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


M. Olivier SCALA - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.