Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par monsieur OLIVIER MERLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est monsieur OLIVIER MERLE domicilié(e) 3 Rue du Cloris - 63360 - LUSSAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DU CENTRE domicilié(e) Résidence des Parcs, 39 Rue Amadéo, CS 79913 - 63057 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974692.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. OLIVIER MERLE - 3 Rue du Cloris - 63360 - LUSSAT - France
LES JURISTES ASSOCIES DU CENTRE - Résidence des Parcs, 39 Rue Amadéo, CS 79913 - 63057 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608581 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).
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