Déposée le 18 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVIER-LANGLOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVIER-LANGLOIS domicilié(e) Port du Havre 5531 Parc du Hode - 76430 - SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 021 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934928.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée - Port du Havre 5531 Parc du Hode - 76430 - SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE - France - SIREN 403021413
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643463 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23
Tisanes ; infusions médicinales ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.
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