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Marques déposées par Olivier de JOYBERT
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Anne de Feuilleville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Anne de Feuilleville
Olivier de JOYBERT

Numéro de dépôt :
3246622
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2013

Présentation de la marque Anne de Feuilleville

Déposée le 19 septembre 2003 par Olivier de JOYBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Anne de Feuilleville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est Olivier de JOYBERT domicilié(e) Lieu dit LA GARENNE,14960 MEUVAINES - 14960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier de JOYBERT domicilié(e) Lieu dit LA GARENNE,14960 MEUVAINES - 14960 - France.

La marque Anne de Feuilleville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anne de Feuilleville est expirée depuis le 19 septembre 2013.

Olivier de JOYBERT a également déposé les autres marques suivantes : Feuilleville


Olivier de JOYBERT - Lieu dit LA GARENNE,14960 MEUVAINES - 14960 - France


Olivier de JOYBERT - Lieu dit LA GARENNE,14960 MEUVAINES - 14960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses coméstibles.Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conservés de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiment) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation) ; services de bars.Services de traiteurs. Services hôteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.