Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUA-MOLD
MR OLIVIER CHEVILLIET

Numéro de dépôt :
99827827
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque AQUA-MOLD

Déposée le 30 novembre 1999 par monsieur OLIVIER CHEVILLIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « AQUA-MOLD »

Le déposant est monsieur OLIVIER CHEVILLIET domicilié(e) 40 Av. du Grésillé, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR OLIVIER CHEVILLIET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 40

OLIVIER CHEVILLIET a également déposé les autres marques suivantes : CIA CONSEIL INDEPENDANT AUTOMOBILE "LA MAITRISE DE VOTRE BUDGET AUTOMOBILE" , auto-cher L'OFFICIEL DE L'IMPORTATION ET DU DISCOUNT AUTOMOBILE , VENTE PRIVÉE AUTO VENTE AUTO PRIVÉE


MR OLIVIER CHEVILLIET - 40 Av. du Grésillé, 49000 ANGERS - France


MR OLIVIER CHEVILLIET - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet total n°368181 - Publication au BOPI 2003-04-09

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Dispositif méthodologique visant à l'application de revêtement aqueux (démoulants, peintures, ...) en technologie fond de moule et permettant une utilisation industrielle dans le respect des cycles actuels réalisés avec des revêtements en phase solvant contenants des composés organiques volatiles, en général. Et en particulier, pour l'application de peintures et démoulants aqueux en application par pulvérisation " fond demoule " dans l'industrie de la mousse polyuréthanne et plus précisément dans la fabrication de volants et d'airbags.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.