Déposée par voie électronique le 2 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLEDCOMM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OLEDCOMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLEDCOMM domicilié(e) 10/12 AVENUE DE L'EUROPE - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 854 139 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.
La marque OLEDCOMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OLEDCOMM, Société par actions simplifiée - 10/12 AVENUE DE L'EUROPE - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 749854139
DECOUVERTES & DROIT, - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Inscription le 28 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°799634 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28
Appareils et instruments scientifiques, optiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et électroniques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; amplificateurs ; lampes d'amplificateurs ; baladeurs ; baladeurs multimédias ; batteries électriques ; bornes [électricité] ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; chargeurs de piles et batteries ; écrans de projection ; émetteurs [télécommunication] ; enseignes lumineuses ; fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques] ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; appareils d'intercommunication ; lampes optiques ; lecteurs [informatique] ; lecteurs optiques ; périphériques d'ordinateurs ; signalisation lumineuse ; spectrographes ; spectroscopes ; appareils téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; transmetteurs [télécommunication] ; transpondeurs ; routeurs ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques ; équipement audiovisuel et de technologie de l'information ; tubes de transmission ; appareils de transmission optique numérique ; appareils de transmission de données ; appareils pour la transmission de communications ; appareils pour la transmission de signaux ; dispositifs électroniques pour la transmission de signaux audio ; dispositifs de transmission de signaux à commande multiple ;
Appareils d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs [éclairage] ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ; éléments d'éclairage ; éclairage extérieur ; éclairages décoratifs ; panneaux d'éclairage ; dispositifs d'éclairage ; rails d'éclairage [appareils d'éclairage] ; accessoires d'éclairage ; accessoires d'éclairage extérieur ; appliques [accessoires d'éclairage électrique] ; accessoires d'éclairage électrique extérieur ; ampoules LED ; appareils d'éclairage à fixer au plafond ; dispositifs d'éclairage pour vitrines ; diffuseurs [éléments d'appareils d'éclairage] ; appareils d'éclairage fluorescents ;
Services de télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; services de diffusion sans fil ; informations en matière de télécommunications ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de communication par la lumière ; transmission de messages par la lumière ; diffusion d'informations par la lumière ; services de communications audio ; services de communication sans fil ; services de communication de données ; services de communication entre banques de données ; services de diffusion et de communications interactifs ; services de communications pour la transmission d'informations ; services de connexions de télécommunications à des réseaux informatiques mondiaux ; services de communication destinés à la transmission d'informations par le biais de supports électroniques ; services d'informations en matière de réseaux de communication électriques ; services de télécommunications pour la diffusion de données ; services de télécommunications offerts aux passagers de lignes aériennes ; services de connexions de télécommunications à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission et de réception de données par télécommunications ; services de connexions de télécommunication à Internet ou à des bases de données ; services de télécommunications pour obtenir des informations à partir de banques de données ; services d'accès à des bases de données et à Internet par le biais des télécommunications.
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