Déposée le 12 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OISEAUX DE NUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « OISEAUX DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OISEAUX DE NUIT domicilié(e) 3 RUE SAINT SIDOINE - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 059 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OISEAUX DE NUIT, Mme. MURIEL PAVETTO domicilié(e) 3 RUE SAINT SIDOINE - 69003 - LYON - France.
La marque OISEAUX DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OISEAUX DE NUIT est expirée depuis le 12 avril 2022.
OISEAUX DE NUIT, SARL - 3 RUE SAINT SIDOINE - 69003 - LYON - France - SIREN 750059362
OISEAUX DE NUIT, Mme. MURIEL PAVETTO - 3 RUE SAINT SIDOINE - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 16 mars 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°719097 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16
Inscription le 3 avril 2018 - Changement d'adresse n°720538 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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