Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAYTON
OGUI EXPANSION - Société anonyme

Numéro de dépôt :
94515426
Date de dépôt :
12/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2004

Présentation de la marque CLAYTON

Déposée le 12 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) OGUI EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OGUI EXPANSION domicilié(e) 2 place Saint-Jean, 77000 MELUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude JONAS - France.

La marque CLAYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAYTON est expirée depuis le 12 avril 2004.


OGUI EXPANSION - Société anonyme - 2 place Saint-Jean, 77000 MELUN - France


Monsieur Jean-Claude JONAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

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