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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER
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"JAS DES CAPITELLES"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"JAS DES CAPITELLES"
SAS OGIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3138336
Date de dépôt :
18/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2021
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Présentation de la marque "JAS DES CAPITELLES"

Déposée le 18 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "JAS DES CAPITELLES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10, avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque "JAS DES CAPITELLES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "JAS DES CAPITELLES" est expirée depuis le 18 décembre 2021.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER, société par actions simplifiée - 10, avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Inscription le 5 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°559275 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2011 n°2482742 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25

Vins de qualité. Produits dans une région déterminée.