CUVEE DE LA REINE JEANNE
Présentation de la marque CUVEE DE LA REINE JEANNE
Déposée le 7 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE LA REINE JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DE LA REINE JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DE LA REINE JEANNE arrivera à expiration en date du 7 juin 2030.
OGIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172599 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Renouvellement sans limitation le 9 août 2010 n°2448360 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 5 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°559272 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747750 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12