Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DE LA REINE JEANNE
SAS OGIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1596008
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2030

Présentation de la marque CUVEE DE LA REINE JEANNE

Déposée le 7 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE LA REINE JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10 AVENUE LOUIS PASTEUR, BP 75 - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CUVEE DE LA REINE JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DE LA REINE JEANNE arrivera à expiration en date du 7 juin 2030.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER, Société par actions simplifiée - 10 AVENUE LOUIS PASTEUR, BP 75 - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172599 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Renouvellement sans limitation le 9 août 2010 n°2448360 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 5 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°559272 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747750 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Vins, spiritueux, liqueurs