Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTEROY
SAS OGIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1221031
Date de dépôt :
06/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2022

Présentation de la marque COMTEROY

Déposée le 6 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10, avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque COMTEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMTEROY arrivera à expiration en date du 6 décembre 2022.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE) , TERRA SANCTA


SAS OGIER, société par actions simplifiée - 10, avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2011826 - Publication au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 30 août 2002 n°2227098 - Publication au BOPI 2002-08-30

Inscription - Transmission de propriété n°24744 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 5 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°559275 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516208 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11

Vins, spiritueux et liqueurs.