Marque renouvelée - Marque en non vigueur

" La Capucinade "
Ogier Caves des Papes SAS

Numéro de dépôt :
98765336
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018

Présentation de la marque " La Capucinade "

Déposée le 16 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ogier Caves des Papes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " La Capucinade " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ogier Caves des Papes domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2381232) - 84232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ogier Caves des Papes domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2381232) - 84232 - France.

La marque " La Capucinade " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " La Capucinade " est expirée depuis le 16 décembre 2018.

Ogier Caves des Papes a également déposé les autres marques suivantes : MAURICE GRANIER , AMA RHÔNE, J'AIME LE RHÔNE , " Valfenière " , BERANGERE , Monument , "Les Brunnelles" , " Begude Saint-Pierre "


Ogier Caves des Papes SAS - 10 Avenue Louis Pasteur,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2381232) - 84232 - France - SIREN 572621035


Ogier Caves des Papes - 10 Avenue Louis Pasteur,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2381232) - 84232 - France


Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Renouvellement sans limitation le 5 août 2008 n°2381232 - Publication au BOPI 2008-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Inscription le 5 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°559273 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

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