Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELTA
OGF, SA

Numéro de dépôt :
4123356
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/10/2024
DELTA de OGF

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 1 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) OGF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OGF domicilié(e) 31 rue de cambrai - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 076 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGF, Direction juridique et fiscale, Mme Sadiki Marie domicilié(e) 31 rue de cambrai - 75019 - PARIS - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA arrivera à expiration en date du 1 octobre 2024.

OGF a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE CONDOLEANCES , Source de Lumière , RIVAGE , Organisation Gestion Funéraire , GNEPF , Athanée , LES 3C , ESSENTIEL BASE , LES ESSENTIELS PFG , PANORAMA DU FUNERAIRE


OGF, SA - 31 rue de cambrai - 75019 - PARIS - France - SIREN 542076799


OGF, Direction juridique et fiscale, Mme Sadiki Marie - 31 rue de cambrai - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments non métalliques dans le domaine du funéraire, columbarium (monument funéraire non métallique) ; pierres funéraires et pierres tombales ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; plaques commémoratives non métalliques ; urnes non métalliques ;

Cercueil et garniture de cercueil non métallique, urnes funéraires ;

Service pompes funèbres, et notamment services de crémation, réception de corps de personnes décédées en chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions religieuses, conseils et information dans le domaine des pompes funèbres.