Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURONNE ROYALE
OGER pascale

Numéro de dépôt :
3724816
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2020
COURONNE ROYALE de OGER pascale

Présentation de la marque COURONNE ROYALE

Déposée le 25 mars 2010 par OGER pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURONNE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est OGER pascale domicilié(e) 1 rue de l'ormoir - 78124 - MONTAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGER pascale domicilié(e) 1 rue de l'ormoir - 78124 - MONTAINVILLE - France.

La marque COURONNE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURONNE ROYALE est expirée depuis le 25 mars 2020.

OGER pascale a également déposé les autres marques suivantes : OGER


OGER pascale - 1 rue de l'ormoir - 78124 - MONTAINVILLE - France


OGER pascale - 1 rue de l'ormoir - 78124 - MONTAINVILLE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.