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Marques déposées par la société Office Public de l'Habitat des Communes de l'Oise dénommé OISE HABITAT
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oise habitat La Belle Vie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

oise habitat La Belle Vie
Office Public de l'Habitat des Communes de l'Oise dénommé OISE HABITAT, EPIC

Numéro de dépôt :
4292058
Date de dépôt :
05/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/08/2026
oise habitat La Belle Vie de Office Public de l\'Habitat des Communes de l\'Oise dénommé OISE HABITAT

Présentation de la marque oise habitat La Belle Vie

Déposée le 5 août 2016 par la société Office Public de l'Habitat des Communes de l'Oise dénommé OISE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « oise habitat La Belle Vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la société Office Public de l'Habitat des Communes de l'Oise dénommé OISE HABITAT domicilié(e) 4, rue du Général Leclerc, CS 10105 - 60106 - CREIL Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 581 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE dénommé OISE HABITAT domicilié(e) 4, rue du Général Leclerc, CS 10105 - 60106 - CREIL Cedex 1 - France.

La marque oise habitat La Belle Vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292058.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oise habitat La Belle Vie arrivera à expiration en date du 5 août 2026.

Office Public de l'Habitat des Communes de l'Oise dénommé OISE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : oise habitat Maîtrise d'Ouvrage Déléguée


Office Public de l'Habitat des Communes de l'Oise dénommé OISE HABITAT, EPIC - 4, rue du Général Leclerc, CS 10105 - 60106 - CREIL Cedex 1 - France - SIREN 387581937


OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE dénommé OISE HABITAT - 4, rue du Général Leclerc, CS 10105 - 60106 - CREIL Cedex 1 - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Gérance, acquisition et vente d'immeubles ;

Construction d'immeubles, réalisation de travaux de maintenance d'immeuble, opération d'aménagement (construction).