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Marques déposées par l'association loi 1901 Office International de l'Eau
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RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN RIOB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN RIOB
Office International de l'Eau, Association Loi 1901 déclarée d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3985291
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2023
RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN RIOB de Office International de l\'Eau

Présentation de la marque RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN RIOB

Déposée par voie électronique le 22 février 2013 par l'association loi 1901 Office International de l'Eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN RIOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Office International de l'Eau domicilié(e) 21 rue de Madrid - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 901 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office International de l'Eau, M. Jean-François Donzier domicilié(e) 21 rue de Madrid - 75008 - Paris - France.

La marque RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN RIOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985291.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN RIOB est expirée depuis le 22 février 2023.

Office International de l'Eau a également déposé les autres marques suivantes : AQUACOOPE INSTITUT INTERNATIONAL D'ADMINISTRATION DE L'EAU INTERNATIONAL INSTITUTE FOR WATER ADMINISTRATION INSTITUTO INTERNACIONAL DE GESTION DEL AGUA http://www.oieau.org http://www.iowater.org http://www.oiagua.org , C@RTEL EAU CENTRE D @PPUI ET DE RESSOURCE TELEMATIQUE DES ELUS LOCAUX POUR UNE MEILLEURE GESTION DE L'EAU HTTP //WWW.CARTELEAU.ORG , EURO-RIOC EUROPE-INBO , EURO-RIOC EUROPE-INBO , RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSINRIOBRED INTERNACIONAL DE ORGANISMOS DE CUENCARIOCINTERNATIONAL NETWORK OF BASIN ORGANIZATIONSINBO , FORMAPR EAU , Québec'eau , QUEBEC EAU , AQUADOC-INTER , GEST EAU


Office International de l'Eau, Association Loi 1901 déclarée d'utilité publique - 21 rue de Madrid - 75008 - Paris - France - SIREN 314901729


Office International de l'Eau, M. Jean-François Donzier - 21 rue de Madrid - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.