Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAVEILLE
Office International de l'Eau Association Loi 1901 déclarée d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3316357
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014
AQUAVEILLE de Office International de l\'Eau

Présentation de la marque AQUAVEILLE

Déposée le 30 septembre 2004 par l'association loi 1901 Office International de l'Eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAVEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Office International de l'Eau domicilié(e) 21 rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office International de l'Eau Service National d'Information et de Documentation sur l'Eau domicilié(e) 15 rue Edouard Chamberland,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France.

La marque AQUAVEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVEILLE est expirée depuis le 30 septembre 2014.

Office International de l'Eau a également déposé les autres marques suivantes : AQUACOOPE INSTITUT INTERNATIONAL D'ADMINISTRATION DE L'EAU INTERNATIONAL INSTITUTE FOR WATER ADMINISTRATION INSTITUTO INTERNACIONAL DE GESTION DEL AGUA http://www.oieau.org http://www.iowater.org http://www.oiagua.org , C@RTEL EAU CENTRE D @PPUI ET DE RESSOURCE TELEMATIQUE DES ELUS LOCAUX POUR UNE MEILLEURE GESTION DE L'EAU HTTP //WWW.CARTELEAU.ORG , EURO-RIOC EUROPE-INBO , EURO-RIOC EUROPE-INBO , RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSINRIOBRED INTERNACIONAL DE ORGANISMOS DE CUENCARIOCINTERNATIONAL NETWORK OF BASIN ORGANIZATIONSINBO , FORMAPR EAU , Québec'eau , QUEBEC EAU , AQUADOC-INTER , GEST EAU


Office International de l'Eau Association Loi 1901 déclarée d'utilité publique - 21 rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Office International de l'Eau Service National d'Information et de Documentation sur l'Eau - 15 rue Edouard Chamberland,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Matériels d'instruction ou d'enseignement, (à l'exception des appareils) imprimés, revues, études, cahiers techniques. Conseils, information ou renseignement d'affaires dans le domaine de l'eau, reproduction de document, gestion de fichiers informatique ; relations publiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunication. Agences d'informations (nouvelles). Communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de fichiers, messages et images associées par ordinateur. Echange (transmission) de données informatisées. Création (conception), gestion de base de données. Distribution d'eau ; services d'informations et de conseils en matière de distribution d'eau ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Education, formation, organisation et conduite de manifestations, conférences, expositions et séminaires dans le domaine de l'eau, développement et mise en oeuvre de concepts de formation dans le domaine de l'eau ; informations en matière de qualité de l'eau ; formation et perfectionnement professionnel dans le domaine de l'eau ; services de consultation et conseil scientifiques et technologiques dans le domaine de l'eau (travaux d'ingénieurs). Services de formation dans le domaine de l'eau. Analyse de données et d'informations scientifiques et technologiques dans le domaine de l'eau (travaux d'ingénieurs) ; contrôle de la qualité de l'eau, évaluation et classification de la qualité concernant les réseaux d'eau ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs. Consultation en matière d'ordinateur.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.