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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME ET DE LA CULTURE DE SAINTE-MARIE
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BELE SWE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELE SWE
OFFICE DU TOURISME ET DE LA CULTURE DE SAINTE-MARIE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3995570
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2023
BELE SWE de OFFICE DU TOURISME ET DE LA CULTURE DE SAINTE-MARIE

Présentation de la marque BELE SWE

Déposée le 3 avril 2013 par l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME ET DE LA CULTURE DE SAINTE-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BELE SWE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME ET DE LA CULTURE DE SAINTE-MARIE domicilié(e) BP 62, RUE ERNEST DEPROGE, PLACE FELIX LORNE - 97230 - SAINTE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 948 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME ET DE LA CULTURE DE SAINTE-MARIE domicilié(e) BP 62, PLACE FELIX LORNE, RUE ERNEST DEPROGE, MARTINIQUE - 97230 - SAINTE-MARIE - France.

La marque BELE SWE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELE SWE est expirée depuis le 3 avril 2023.


OFFICE DU TOURISME ET DE LA CULTURE DE SAINTE-MARIE, ASSOCIATION LOI 1901 - BP 62, RUE ERNEST DEPROGE, PLACE FELIX LORNE - 97230 - SAINTE-MARIE - France - SIREN 409948262


OFFICE DE TOURISME ET DE LA CULTURE DE SAINTE-MARIE - BP 62, PLACE FELIX LORNE, RUE ERNEST DEPROGE, MARTINIQUE - 97230 - SAINTE-MARIE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Tous liés à la condition physique, à la danse et / ou à la santé.