Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETOPHA
OFFICE DE DIFFUSION DES PRODUITS ET SERVICES DE SANTE - ODS

Numéro de dépôt :
92444717
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2002

Présentation de la marque VETOPHA

Déposée le 4 décembre 1992 par la société OFFICE DE DIFFUSION DES PRODUITS ET SERVICES DE SANTE - ODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VETOPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société OFFICE DE DIFFUSION DES PRODUITS ET SERVICES DE SANTE - ODS domicilié(e) 24, rue des Ardennes, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 120 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque VETOPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETOPHA est expirée depuis le 4 décembre 2002.

OFFICE DE DIFFUSION DES PRODUITS ET SERVICES DE SANTE - ODS a également déposé les autres marques suivantes : CODIPHAR


OFFICE DE DIFFUSION DES PRODUITS ET SERVICES DE SANTE - ODS - 24, rue des Ardennes, 75019 PARIS - France - SIREN 342120722


CABINET PORTE - France


Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266353 - Publication au BOPI 1998-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Produits vétérinaires et matières premières médicamenteuses Matériel vétérinaire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.