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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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CROIX SAINT JACQUES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROIX SAINT JACQUES
OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96617020
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2026

Présentation de la marque CROIX SAINT JACQUES

Déposée le 19 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque CROIX SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROIX SAINT JACQUES arrivera à expiration en date du 19 mars 2026.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, SERVICE JURIDIQUE - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Inscription le 7 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°438567 - Publication au BOPI 2006-08-07

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2006 n°2404738 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2006-03-17

Inscription le 8 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525401 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2016 n°2614294 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-30

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

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