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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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COMTE DE LIBUZAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE DE LIBUZAC
OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98730011
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2028

Présentation de la marque COMTE DE LIBUZAC

Déposée le 22 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE LIBUZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque COMTE DE LIBUZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE DE LIBUZAC arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2360102 - Publication au BOPI 2008-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679554 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-20

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Vins.