Marque renouvelée - Marque en vigueur

Combes Rousses
OENOALLIANCE, Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3330085
Date de dépôt :
17/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/12/2024
Combes Rousses de OENOALLIANCE

Présentation de la marque Combes Rousses

Déposée le 17 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Combes Rousses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 Rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque Combes Rousses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Combes Rousses arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX RENGADE , LES CHAIS SAINT ANDRE , MARQUIS DE BECHAC , FLAVEUR , LE PARISIAN , MAISON ANDRE QUANCARD , HERITAGE ET TRADITION , PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , , Laville Pavillon


OENOALLIANCE, Société Par Actions Simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 Rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2014 n°2574394 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-22

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée. Vin de Pays. Vin de Table.