Combes Rousses
Présentation de la marque Combes Rousses
Déposée le 17 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Combes Rousses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Combes Rousses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Combes Rousses arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.
OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2014 n°2574394 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-22
Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26