Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES DE MONSOUR
OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97674803
Date de dépôt :
15/04/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/04/2027

Présentation de la marque CHARLES DE MONSOUR

Déposée le 15 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHARLES DE MONSOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 1 RUE DES OLIVIERS - 94327 - THIAIS - France.

La marque CHARLES DE MONSOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES DE MONSOUR arrivera à expiration en date du 15 avril 2027.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX RENGADE , LES CHAIS SAINT ANDRE , MARQUIS DE BECHAC , FLAVEUR , LE PARISIAN , MAISON ANDRE QUANCARD , HERITAGE ET TRADITION , PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , , Laville Pavillon


OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 1 RUE DES OLIVIERS - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340364 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485241 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Renouvellement sans limitation le 27 février 2017 n°2641709 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Vins