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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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BEL AIR EN ROQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEL AIR EN ROQUE
OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96637747
Date de dépôt :
25/07/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/07/2026

Présentation de la marque BEL AIR EN ROQUE

Déposée le 25 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « BEL AIR EN ROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque BEL AIR EN ROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEL AIR EN ROQUE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, SERVICE JURIDIQUE - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485241 - Publication au BOPI 2008-11-19

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2006 n°2320648 - Publication au BOPI 2006-07-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2016 n°2624658 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-27

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

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