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Marques déposées par la société OENOALLIANCE Société par Actions Simplifiées
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Q
Marque expirée - Marque en non vigueur

Q
OENOALLIANCE Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
96641952
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2016

Présentation de la marque Q

Déposée le 12 septembre 1996 par la société OENOALLIANCE Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Q »

Le déposant est la société OENOALLIANCE Société par Actions Simplifiées domicilié(e) Route du Petit Conseillé,33750 BEYCHAC & CAILLAU (dossier no 2324406) - 33750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENOALLIANCE Claire Andrien domicilié(e) Route du Petit Conseillé,33750 BEYCHAC & CAILLAU (dossier no 2324406) - 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Q est expirée depuis le 12 septembre 2016.


OENOALLIANCE Société par Actions Simplifiées - Route du Petit Conseillé,33750 BEYCHAC & CAILLAU (dossier no 2324406) - 33750 - France - SIREN 456203744


OENOALLIANCE Claire Andrien - Route du Petit Conseillé,33750 BEYCHAC & CAILLAU (dossier no 2324406) - 33750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324406 - Publication au BOPI 2006-09-29

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Vins