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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO TERRA
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BRIN DE CAUSETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRIN DE CAUSETTE
OENO TERRA, SARL

Numéro de dépôt :
4204773
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2025
BRIN DE CAUSETTE de OENO TERRA

Présentation de la marque BRIN DE CAUSETTE

Déposée le 5 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRIN DE CAUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO TERRA domicilié(e) LES TERRES VOLEES, LOT18 - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 492 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENO TERRA, M. GAUZI LAURENT domicilié(e) LES TERRES VOLEES, LOT18 - 34500 - BEZIERS - France.

La marque BRIN DE CAUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIN DE CAUSETTE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

OENO TERRA a également déposé les autres marques suivantes : MAGICIEN D'OC , OC WIZARD , LES AMANTS DE SEPTEMBRE , L'ENCLOS DES CAYROLLES , LOUIS DE RONCERY , TERRASSES D'ARLET , LE GRAND RAMBERT , L'ORPHEON LAURENT & ROMAIN , François Lefrançais , LAURENT & ROMAIN


OENO TERRA, SARL - LES TERRES VOLEES, LOT18 - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 434492112


OENO TERRA, M. GAUZI LAURENT - LES TERRES VOLEES, LOT18 - 34500 - BEZIERS - France


Republication pour erratum - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Errata de la publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.