Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
OE HOLDING Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3376686
Date de dépôt :
24/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2015
Marque figurative de OE HOLDING

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 août 2005 par la Société Anonyme (SA) OE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OE HOLDING domicilié(e) Immeuble " Le Guillaumet ", 60, avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 août 2015.

OE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : AMMONYL , VEDROP , NTBC , (Marque figurative) , Entébécé , (Marque figurative) , AMMONUL


OE HOLDING Société Anonyme - Immeuble " Le Guillaumet ", 60, avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 27 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°436992 - Publication au BOPI 2006-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Inscription le 28 mai 2009 - Renonciation partielle n°498560 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28

Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572834 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Produits pharmaceutiques et médicaments dits orphelins pour traiter les maladies rares ; produits diététiques, hygiéniques et désinfectants à usage médical en rapport avec lesdites maladies.