Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARSENE DE LA COMBE
ODO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1581981
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2000

Présentation de la marque ARSENE DE LA COMBE

Déposée le 26 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARSENE DE LA COMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ODO domicilié(e) Rue Voltaire, 39400 MOREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY Cie - France.

La marque ARSENE DE LA COMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSENE DE LA COMBE est expirée depuis le 26 mars 2000.

ODO a également déposé les autres marques suivantes : ODO , CARITA , ROMANET , ODO , BISOUCLES , LARONDE , JEAN LE COMTOIS , Ô Couleurs Caraïbes , BUGATTI , TENUE DE SOIREE


ODO (Société Anonyme) - Rue Voltaire, 39400 MOREZ - France


NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques. Horloges, pendules, montres-réveils, montres, boîtes d'horloges, boîtes de pendules, cadrans, cabinets d'horloges, cages de pendules, cages d'horloges, cages de pendules, chronographes, chronomètres, échappements à cylindre, étuis pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, verres d'horloges, verres de montres